CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SALON D'HONNEUR
69a44ab2cdc6046d4726423c
9 octobre 2025
[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 503 263 626 (Maître Caroline CAUSSE, avocat au barreau de Marseille) C / Société ABEILLE ASSURANCES [Adresse 2] (Maître Nadège CARRIERE
PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
69e6e537cdc6046d47f733c6
21 janvier 2026
exercice, demeurant et domicilié audit siège, es qualité, Demanderesse représentée à l'audience par Maître Damien VERGER, Avocat au Barreau de Limoges, y demeurant [Adresse 3], substituant Maître Caroline
4ème chambre Cab B
69cecb23cdc6046d47e743c6
2 avril 2026
DEFENDEUR : Madame [Z] [K] [B] [P] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] (VAR) de nationalité Française Profession : Infirmière [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline
4e Chambre A
60377992bb0f7555522f2fdb
19 mars 2015
APPELANT Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de Marseille INTIMÉ LE SYNDICAT
Chambre 1-7
696aad11cdc6046d47939e89
15 janvier 2026
APPELANT LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE IMMO BILIER [Adresse 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline CAUSSE, avocate au barreau de MARSEILLE, plaidante.
3ème Chbre Cab A2
67d08fddc33be7966c9a5b61
10 octobre 2024
06060 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2DFO AFFAIRE : Mme [I] [N] ( Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES) C/ S.D.C. de l’immeuble du [Adresse 4] (Me Caroline
0P3 P.Prox.Référés
6881296c795daea26ff7f290
11 avril 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me CAUSSE
Chambre 1-8
69692df8cdc6046d476d718c
14 janvier 2026
du 08/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) représenté par Me Nathalie FENECH, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Madame [H] [N] représentée par Me Caroline
Référés Cabinet 1
672286263f64f31269862de6
14 octobre 2024
personne de son représentant légal représenté par Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [V] [I], demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] (ANDORRE) représenté par Me Caroline
66479f79d9abb6262fe01277
4 avril 2024
[Adresse 7] ( Me Caroline CAUSSE) C/S.D.C. de l’ensemble immobilier RESIDENCE [Adresse 6] - [Adresse 2]/[Adresse 1] (l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) DÉBATS : A l'audience Publique
66352a4de4b5292aaa662a02
29 avril 2024
TRINITE SUD, dont le siège social est [Adresse 4], représentée par le Cabinet FERRERA, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline
6312eee32e6a8e4f13ca6105
1 septembre 2022
DES PROPRIETAIRES DE LA CITE LACUSTRE DE [Localité 7] I Copie exécutoire délivrée le : à : SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES Me Florence ROMEO Me Caroline CAUSSE
Référés Cabinet 2
66964121f5112d8edd0579d3
10 juillet 2024
N° RG 24/01266 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4UMW PARTIES : DEMANDERESSE Cabinet [W] Dont le siège social est sis [Adresse 2] Pris en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Caroline
669ea201e2a18bd08ce43b03
22 juillet 2024
immobilier sis [Adresse 5] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet [Adresse 9], dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Caroline
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c82f1062435dd16961c
7 octobre 2024
JUGEMENT DU : 09 Décembre 2024 Président : Madame PARIS-MULLER, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 07 Octobre 2024 GROSSE : Le 09/12/24 à Me CAUSSE
6881296b795daea26ff7f26b
9ème Chambre JEX
66fc3c5a2416523b99596c2d
1 octobre 2024
D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/08374 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5CQ4 MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me CAUSSE
67061e0bfde28ee420710f7d
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/03508 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMX7M Ordonnance n° 2024/M215 Monsieur [J] [D] représenté par Me Caroline CAUSSE
Chambre 1-9
6348ff1863d497adffda3e1a
13 octobre 2022
TOCATE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE sous le numéro 792 864 845, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant
Référés Cabinet 4
671be091cda2201c09829f2b
11 octobre 2024
Maître Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [X] [E] né le 08 Novembre 1983 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline
Page 2 sur 1533