CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

30 651 résultats pour « Caroline CAUSSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

68e899f860ca52a2831c0284

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [U] épouse [Z], demeurant [Adresse 3]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94420

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Représentant : Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. A... S... D... L... Intimé Me Caroline CAUSSE [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1fa762f5393e2eb4486b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

BDA MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Caroline CAUSSE - Me Paul-david DE MELO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d48496a68a7746ee74ccb4

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

EXPEDITION : Le 28 mars 2024 à Me CAUSSE Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e4a40f8b0008cb71dd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[O] [W] chez [T] [F] Représentant : Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

6983ad18cdc6046d47ee46d0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 3] à [Adresse 7] [Localité 10] GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET COPIE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET N° 2026

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b5890502b828318c4e22e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

LES CHENES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COMTE Me Caroline CAUSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034443c1adbff351973433c

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Rôle N° 15/12380 SAS SIRAP - SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE RÉNOVATION ALPES PROVENCE C/ [L] [P] Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Caroline

Source officielle
CA

1re Chambre C

6035ddace33921441dfa334e

Appel

11 février 2016

11 février 2016

de nationalité française demeurant '[Adresse 4] Madame [J] [D] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 4] (Maroc) de nationalité française demeurant '[Adresse 5] représentées par Me Caroline

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

658c78b22c4a0d96dc2344bf

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N°23/630 Enrôlement : N° RG 21/03492 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YU23 AFFAIRE : S.D.C. de l’ensemble immobilier du [Adresse 3] (Me Caroline

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c0e72b7e1b6bf1d93f9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

HABITAT [Localité 4] PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fc4bbd03a05db9650e3

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[V] [S] Représenté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [X] [N] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/010233 du 20/01/2023 accordée par le bureau

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68f28aece97b8c1829958312

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

publique le : 25 Avril 2025 N° RG 24/02359 - N° Portalis DBW3-W-B7I-45X2 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [T] née le 13 Juin 1975 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d9109abd0e067a219411

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[X] [D] Syndicat [Localité 19] DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Caroline

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0dfdc25a97f0381f5127

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

SNCM Grosse délivrée le : à : -Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1eebcdc6046d47c8d149

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DEMANDEUR : L' EPIC Business France [Adresse 1] RCS [Localité 1] 451 930 051 Comparution : représenté par Maître John CURIOZ, avocat à [Localité 2] substituant Maître Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba9ae405357f749ea6ed

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[S] [Z] Entrepreneur individuel inscrit au RCS de MARSEILLE sous le N° 480 422 690, exerçant sous l'enseigne [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a0ff98bcdc6046d478a4ae1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MAI 2026 N° 2026/248 Rôle N° RG 25/09669 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCZK [V] [Y] [Z] C/ [G] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie FENECH Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb7189

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COURTAGE DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, Me Caroline CAUSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdaec6b2cc8fe7ff0618a87

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

DBVB-V-B7B-BAPP3 SA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES - GMF C/ [Q] [F] Société VOLKSWAGEN BANK FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Caroline

Source officielle

Page 1 sur 1533

Suivant →