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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
68e899f860ca52a2831c0284
9 octobre 2025
CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [U] épouse [Z], demeurant [Adresse 3]
Cour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94420
29 janvier 2019
Représentant : Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. A... S... D... L... Intimé Me Caroline CAUSSE [...]
Chambre 1-11 référés
633d1fa762f5393e2eb4486b
3 octobre 2022
BDA MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Caroline CAUSSE - Me Paul-david DE MELO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
0P3 P.Prox.Référés
67d48496a68a7746ee74ccb4
1 février 2024
EXPEDITION : Le 28 mars 2024 à Me CAUSSE Le .......................................................... à Me ......................................................
Chambre 1-7
660f94e4a40f8b0008cb71dd
4 avril 2024
[O] [W] chez [T] [F] Représentant : Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
CHAMBRE CONSTRUCTION
6983ad18cdc6046d47ee46d0
13 janvier 2026
[Adresse 3] à [Adresse 7] [Localité 10] GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET COPIE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET N° 2026
Chambre 1-3
653b5890502b828318c4e22e
26 octobre 2023
LES CHENES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COMTE Me Caroline CAUSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN
3e Chambre A
6034443c1adbff351973433c
12 janvier 2017
Rôle N° 15/12380 SAS SIRAP - SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE RÉNOVATION ALPES PROVENCE C/ [L] [P] Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Caroline
1re Chambre C
6035ddace33921441dfa334e
11 février 2016
de nationalité française demeurant '[Adresse 4] Madame [J] [D] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 4] (Maroc) de nationalité française demeurant '[Adresse 5] représentées par Me Caroline
3ème Chbre Cab B5
658c78b22c4a0d96dc2344bf
18 décembre 2023
DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N°23/630 Enrôlement : N° RG 21/03492 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YU23 AFFAIRE : S.D.C. de l’ensemble immobilier du [Adresse 3] (Me Caroline
Référés Cabinet 3
68657c0e72b7e1b6bf1d93f9
2 juillet 2025
HABITAT [Localité 4] PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR
Chambre 1-8
64a65fc4bbd03a05db9650e3
5 juillet 2023
[V] [S] Représenté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [X] [N] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/010233 du 20/01/2023 accordée par le bureau
Référés Cabinet 4
68f28aece97b8c1829958312
10 octobre 2025
publique le : 25 Avril 2025 N° RG 24/02359 - N° Portalis DBW3-W-B7I-45X2 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [T] née le 13 Juin 1975 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Caroline
Chambre 1-5
68f1d9109abd0e067a219411
16 octobre 2025
[X] [D] Syndicat [Localité 19] DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Caroline
9e Chambre C
615e0dfdc25a97f0381f5127
28 juin 2013
SNCM Grosse délivrée le : à : -Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée
Trib. de Commerce
69fb1eebcdc6046d47c8d149
29 avril 2026
JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DEMANDEUR : L' EPIC Business France [Adresse 1] RCS [Localité 1] 451 930 051 Comparution : représenté par Maître John CURIOZ, avocat à [Localité 2] substituant Maître Caroline
6364ba9ae405357f749ea6ed
21 octobre 2022
[S] [Z] Entrepreneur individuel inscrit au RCS de MARSEILLE sous le N° 480 422 690, exerçant sous l'enseigne [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE
Chambre 1-9
6a0ff98bcdc6046d478a4ae1
21 mai 2026
MAI 2026 N° 2026/248 Rôle N° RG 25/09669 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCZK [V] [Y] [Z] C/ [G] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie FENECH Me Caroline
Chambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb7189
COURTAGE DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, Me Caroline CAUSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
5fdaec6b2cc8fe7ff0618a87
9 mai 2019
DBVB-V-B7B-BAPP3 SA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES - GMF C/ [Q] [F] Société VOLKSWAGEN BANK FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Caroline
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