(SCCV) Compagnie AXA FRANCE IARD MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SA SCHINDLER FRANCE SARL NJ ARCHI - O R D O N N A N C E - Caroline

Hamid Z..., agissant pour le compte de son fils mineur Amadi, petit-fils, 5 000 euros au titre de son préjudice moral, - à M.

270), seize carabines (Remington Rossi n° G378303), dix-sept carabines (22 LR Marlin), dix-huit carabines (22 LR Walther n° 39699), vingt carabines (Ultima Ration n° 0333 PGM), vingt-et-un carabines (

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 juin 2022, la SCP Ohl et Vexliard, agissant au nom de la société Milliau, a déclaré se désister du pourvoi.

APPELANTE : Mme Caroline X...

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Caroline

Madame Caroline X... a formé appel contre ce jugement.

Delamarre et Jehannin Défendeur(s) : le département du Loiret équipe pluridisciplinaire du territoire abraysien et autres Ordonnance : 50654 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline

Caroline Y... épouse Z... C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Elisabeth A... SA GAN EUROCOURTAGE IARD Jean-Pierre B...

les intentions de sa fille et le fait que son départ était volontaire" ; les époux Y..., mis en cause par le mémoire de la partie civile ne sauraient avoir participé à une quelconque soustraction de mineur

[J] et autres Ordonnance : 50230 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente

exécutoire délivrée à Me PAILLERE Me PIOT le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline

[N] [P] (mineur) et autres (5) La déléguée du premier président de la Cour de cassation, Vu la décision n°2143/2023 du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation du 05 mai 2023 ;

[U] et autres Ordonnance : 50960 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente

[X] [F] le 30 juillet 2024 et reçu à la Cour d'Appel le 1er août 2024, Vu la présence de Me Caroline GREFFIER, avocat de M.

Caroline PLUCHE, Greffier.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Caroline Z...

Elle est assortie d’un commentaire   : «   Ambiance de vacances   : Caroline avec son mari.

Hayrettin A..., âgé de sept ans, a blessé la mineure Stéphanie Y... d'un coup de carabine à air comprimé appartenant au mineur Kamel Z..., âgé de quatorze ans ; que Mme Y... a demandé la réparation de

dernières écritures signifiées le 30 août 2010, elle demande à la Cour de supprimer la pension alimentaire au titre du devoir de secours, de supprimer le droit de visite et d'hébergement du père des milieux