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1 769 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00382

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

[Y] et [O] et la société les cerisiers de l'Esteron. Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté la société Les Cerisiers de l'Esteron, M. [Y] et M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00593

Cassation

6 juin 2023

6 juin 2023

Les premières constatations médico-légales ont mis en évidence des lésions traumatiques au niveau du cerveau, évocatrices du syndrome du bébé secoué. 4.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cf9

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

l'anonymat dans une chambre louée pendant deux ans au-dessus d'un bar-tabac d'un petit village de Seine-et-Marne), aux évocations les plus drôles d'une vie de rebelle ... nous sommes invités dans le cerveau

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed44cdc6046d4705ffc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N A N C E DE RÉFÉRÉ - PROCÉDURE N° RG 26/00060 - N° Portalis DBYP-W-B7K-CR44 ORDONNANCE N° 26/00062 DU 21 MAI 2026 ------------------------------- expédition le: Me CHANTELOT [B] Me CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CC

cr

évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Thibault Z

6137269fcd580146774271cd

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

et un plan d'aménagement de la maison ainsi que la liste des matériels à prévoir ; qu'il souligne que selon le compte rendu hospitalier, Marie-Rose X... subit désormais une atteinte dégénérative du cerveau

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e83e

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel du praticien faisant valoir qu'une telle conception représente une hérésie en matière médicale puisqu'elle nécessiterait de percer le crâne et de traverser le cerveau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02134

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

raccompagné inconscient par l'un de ses amis au domicile familial, le 1er janvier 2014, vers 11 h 30 ; que, conduit aussitôt aux urgences de l'hôpital d'Annecy, il a été opéré pour des lésions graves au cerveau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61625100929f6bffa995b3a8

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

de la SCP CERVESI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0051 SAS ING LEASE FRANCE agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200849_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200855_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200857_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301026_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301027_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301028_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2401435_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2004:208

droit européen

6 juillet 2004

6 juillet 2004

#Grupo El Prado Cervera, SL versus Euroopa Liidu Intellektuaalomandi Amet.#Kohtuasi T-117/02.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8bdcdc6046d478a3974

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

J'ai oublié mon année de naissance, je n'ai pas de cerveau. Je suis ici de manière arbitraire. Oui je suis né à [Localité 2]. Je suis né le 31 mai 1999, mais je n'ai pas de pièce d'identité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60336a0c1089441ea595db49

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

de la SCP CERVESI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0051 INTIMÉE : SAS MJM GRAPHIC DESIGN prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a41

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

retrouvés stockés ; qu'en application de la loi du 2 novembre 1943, le ministre de l'agriculture a, le 1er février 1990, retiré l'homologation de l'Alar 85 utilisé jusque là en substance de croissance des cerisiers

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc7e

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

. ; qu'il avait déjà vu René A... une ou deux fois dans la rue ; qu'il est exact que, suite à un malaise, il avait subi une opération de cerveau avec trépanation au cours de l'année 1988 et que depuis

Source officielle