CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

97 résultats pour « Chouaieb »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890a2

Appel

6 novembre 2006

6 novembre 2006

date indiquée à l'issue des débats, par Monsieur DORY, Président, conformément à l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Guy DORY, Président, et par Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a61a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI-KRIER, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI- KRIER , Conseiller, en son rapport, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008059470

Admin. suprême

6 mars 2000

6 mars 2000

Chouaïb X... ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a298

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI-KRIER, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd1

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI-KRIER, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be0

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI-KRIER, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019590151

Admin. suprême

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Mohamed Chouaïb A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb0

Appel

9 février 2006

9 février 2006

composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle La'la CHOUIEB

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007673362

Admin. suprême

1 avril 1981

1 avril 1981

X..., SUR LE CD 53 ENTRE DOUET DE CHOUAIN ET VIEUX PONT ; 2° REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA LAITERIE COOPERATIVE DE JUAYE MONDAYE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN ; VU L'ARTICLE 1154

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1799dcdc6046d4723764e

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

par Me Thomas MLICZAK Avocat (D0653) ET : SAS CONSTRUCTION VERRECCHIA, dont le siège social est 142, rue de Rivoli 75001 Paris - RCS B 353385933 Partie défenderesse : comparant par Me Emmanuelle CHOUAIB

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311704_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

réaliser au Maroc dans le cadre de la deuxième année du doctorat en droit qu'il prépare sous la cotutelle d'une université française, Aix-Marseille Université, et d'une université marocaine, l'université Chouaib

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6979d630cdc6046d47f5771e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 21/32458 rendue par le TJ de [Localité 1] le 20 Avril 2023 Appelante : Madame [H] [I], décédée le 19/01/2024 à PARIS, représentée par Me Cérine CHAIEB

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305021_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 mars 2023 par lequel le préfet de la Gironde a refusé de faire droit à leur demande de regroupement familial au bénéfice de l'enfant Choaib

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007768162

Admin. suprême

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Choueb X..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 9 décembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de62676b73dd81b971ac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SACHA, représentée par Me Cérine CHAIEB, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

668596dc1d2b47a9d8cc0f0c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

LES EDITIONS DE LA LOUISON [Adresse 2] [Localité 5] et dans les lieux loués (enseigne LIBRAIRIE DU GLOBE) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9c9

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI-KRIER, Conseiller, en son rapport, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32a

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

Guy DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, en son rapport Madame Pascale TOMASINI, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d93ab9cdc6046d47cd1ae6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au Greffe RG j2025000199 AFFAIRE 2023017652 ENTRE : SAS ALMA, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 839100575 Partie demanderesse : assistée de la SELARL SAUL ASSOCIES - Me Benjamin CHOUAI

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Radiations

BEN CHOUAIEB, Mohamed Ali

SIREN 909567000Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/07/2026

Voir →

Radiations

DRAOUZIA, Chouaieb

SIREN 892573791Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/04/2026

Voir →

Créations

BEN CHOUAIEB, Nidhal

SIREN 881807341Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

25/11/2025

Voir →

Créations

CHOUAIEB, Adnen

SIREN 988151759Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

29/06/2025

Voir →

Créations

LABIDI, Chouaieb

SIREN 941899106Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/03/2025

Voir →