#Constantin Verros κατά Ευρωπαϊκό Κοινοβούλιο.#Υπόθεση C-306/81.

personne humaine, de jeunes femmes venues de l'étranger, commandent le prononcé de peines d'emprisonnement sans sursis d'une durée importante et assorties (dans le cas de Vasile Y..., Merean X..., Constantin

suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie du décret de naturalisation de la nationalité française de son feu grand-père X né le X à Ouled -Enshiga, département de Constantine

opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie du décret de naturalisation concernant son père, Monsieur X, né en 1915 à Deoir rabta -Bordj-Bou-Arreridj wilaya de Constantine

condamner en toute hypothèse la société Constantin film à garantir la société Cristaldifilm des condamnations qui seraient prononcées contre elle, - condamner la société Constantin Film à rembourser

La société Constantin Pecqueur a transmis un certain nombre de documents de la copropriété le 18 juin 2021.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boucherie Constantin frères, société anonyme

RG N : 11/ 01283 AFFAIRE : SA CONSTANTIN C/ Me Philippe X..., agissant en qualité de Mandataire Judiciaire au Redressement judiciaire de la société MGM SAS, SAS MGM Représentée par son Président

demande de copie de la déclaration récognitive ou acquisitive de nationalité ou du décret de réintégration dans la nationalité française de feu son grand- père, Monsieur X, né le X à X, département de Constantine

Communication, à ses frais, de la copie de l'état français concernant la déclaration de reconnaissance de la nationalité française de son feu père, Monsieur X, né le X à X, Khenchala, département de Constantine

19 février 2020 à la suite du refus tacite opposé par le ministère des armées à sa demande de communication de l’état des services militaires de son grand père, Monsieur X, né le X, département de Constantine

#Constantin Daskalakis mot Europeiska kommissionen.#Offentlig tjänst - Tjänstemän - Lön - Avvisning.#Mål F-107/07.

[W] [H] [K], né le 18 décembre 1999 à Constantine, de nationalité algérienne, a été placé en rétention administrative par arrêté du 3 avril 2026, sur le fondement d'une interdiction du territoire français

AVAIENT RELEVE APPEL LES 12 ET 15 JUILLET 1961, A ETE CONFIRME PAR UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CONSTANTINE DU 3 DECEMBRE 1964 CONTRE LEQUEL AUCUN POURVOI N'A ETE FORME ; QUE SE FONDANT SUR LES ARTICLES

délivrée le : à Maître KOUDOYOR Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître BEAUR ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Mai 2024 DEMANDERESSE ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE SAINT CONSTANTIN

Constantin X... ex Tarta, - les conclusions de M.

CONSTANTIN PECQUEUR [Adresse 4] [Localité 5] représentées par Me Marie-Jeanne CUJAS, avocat au barreau de PARIS - #C1598 (avocat postulant) et par Me Emmanuelle BOQUET, avocat au barreau du Val d’Oise

Constantin Petroiu, M. Florin-Constantin Stăncescu, M me Maria Peicev, M me Lidia Peicev, M. Mircea-Constantin Sterian, M me Maria-Alexandra Sterian, M.