[H] [S] [Adresse 1] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023/011821 du 24/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représenté par Me Cyril

Avril 2023 -Tribunal de proximité de NOGENT-SUR-MARNE - RG n° 1122000796 APPELANTS Madame [M] [U] Née le 22 mai 1980 à [Localité 8] (Moldavie) [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Cyril

Décembre 2021 -Juge des contentieux de la protection de Paris - RG n° 21-006790 APPELANT Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 2] 1949 [Adresse 5] [Localité 7] Représenté et assisté par Me Cyril

Chateau, avocat au barreau de Paris, toque : A0206 INTIME Monsieur [C] [U] né le 29 Janvier 1977 à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 1] (Algérie) Représenté et assisté de Me Cyril

domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 26] sous le numéro 421 131 368 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Claude Grange, substitué par Me Cyril

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Octobre 2021 -Juge des contentieux de la protection de Paris - RG n° 21-001554 APPELANTE Mme [J] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cyril

de [Localité 2] : 852 645 902 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-Sophie REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 Plaidant : Me Cyril

V-B7F-CEVMJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Octobre 2021 -Juridiction de proximité de PARIS - RG n° 1121005473 APPELANTE Madame [T] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Cyril

n'avait pas saigné ; qu'elle ne se souvenait pas s'il avait éjaculé en elle ou si elle avait vu du sperme ; que deux autres rapports s'étaient déroulés dans des circonstances identiques au cours d'une période

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Carine Chevrier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022. Le président : Signé : M.

Affaires de Sécurité Sociale de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 08 Janvier 2007 RG : 20050199 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Cyril

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Abelin X... du chef de recel et après relaxe partielle de Cyril

[S] [W] (Maître Romain KORCHIA de la SARL UNIT AVOCATS) C/ ACM IARD (Me Cyril MICHEL) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

[B] [S] [Adresse 2] [Localité 2] comparant par Me HUGO PEREZ [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

RESIDENCE [3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO Me Renaud PALACCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Le jugement du 1 décembre 2025 a fixé la période d'observation à six mois et renvoyé à ce jour l'examen de la poursuite de ladite période, conformément à l'article L631-15 du code de commerce, la notification

CASSATION DU 28 JUIN 2016 N°2016/364 Rôle N° 15/09302 SAS MACI C/ [R] [B] GIE COLO Grosse délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Cyrille

de 1993 à 1995 étaient relatifs aux "frais et avantages du dirigeant" et de même nature que ceux relevés par l'expert de minorité et commis par Cyril X...

BOUYGUES IMMOBILIER Syndicat [Adresse 16] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dany ZOHAR Me Ludmilla HEUVIN Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Décision

International LTD, Cyril X... a produit un contrat occulte en date du 17 octobre 1980 signé entre la société Beldam X... (ancienne dénomination de X... International) et M.