AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
67eee31ab848dd6814c622bb
2 avril 2025
2 avril 2025
Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thomas
Source officielle4ème Chambre
69d81701cdc6046d47b15916
9 avril 2026
9 avril 2026
’INCIDENT Madame [G] [C] épouse [P], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Pierre-arnaud BONAN Me Thomas
Source officielleChambre 1-1
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GROUP LIFE, appelantec/SCI AJEMY
6895892f79d4e986ce5bcdd8
6 août 2025
6 août 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Etablissement CAISSE D'EPARGNE Représentant : Me Thomas
Source officielleChambre 1-1
6710aa38be64d7e510244e4c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
barreau d'AVIGNON Me [E] [X] Membre de la SAS EXCEN [Localité 4] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Thomas
Source officielleAdjudications
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
enregistré auprès du Tribunal d’Instance d’AIX EN PROVENCE le 7 décembre 2004, demeurant et domicilié au [Adresse 10], - hypothèque judiciaire prise le 8 juillet 2019 volume 2019 V n°3295, Ayant Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcf
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Philippe SENMARTIN de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Aude DARDAILLON de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat substituant Me Thomas
Source officielle15e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f504b
20 février 2015
20 février 2015
et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Thomas
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
N RONDEAU 44933 NANTES CEDEX 9 non comparante, ni représentéec/DEFENDEUR
65b7fa4e858823c56e0cfce7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CEDEX 9 non comparante, ni représentée c/ DEFENDEUR Monsieur [V] [Y] né le 11 Avril 1952 à SAO PAULO (BRÉSIL) Avenue Santa Teresa Di Riva La Cigoulette - Bât C 13710 FUVEAU représenté par Maître Thomas
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4f00
12 février 2015
12 février 2015
Mademoiselle [F] [O] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Béatrice
Source officielle8e Chambre C
615e0d37c25a97f0381f4c5f
11 septembre 2014
11 septembre 2014
GASPARRI-LOMBARD/BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE, dont le siège est [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Thomas
Source officielleChambre 3-3
64a7af013bcaf505db69623e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTE CAISSE D'EPARGNE CEPAC, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Thomas D'JOURNO de la SCP PROVANSAL D'JOURNO
Source officielleChambre 1-1
63465910c024d1adffef747b
11 octobre 2022
11 octobre 2022
2022/322 Rôle N° RG 22/03585 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJAQ4 [V] [L] C/ [W] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent-attilio SCIACQUA Me Thomas
Source officielle1re Chambre B
6162cf6f8b4dc27576e7b75a
15 novembre 2012
15 novembre 2012
APPELANTS Maître [Y] [S], Notaire Associé [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-2
642fb57ecece1704f5747390
6 avril 2023
6 avril 2023
JUSTBEB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MOREL Me Thomas D'JOURNO Me Hubert ROUSSEL PG Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire de
Source officielleChambre 1-1
5fd9b6505bfc02abf3fed88f
3 décembre 2019
3 décembre 2019
IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - (CIFD) C/ [G] [H] [Q] [W] SCP NICOLAS DJOLAKIAN ET XAVIER RUSSO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Thomas
Source officielleAdjudications
6a173c25cdc6046d4725b817
26 mai 2026
26 mai 2026
CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Thomas D’JOURNO pour avocat CONTRE Monsieur [B] [L], né le 24 Janvier 1971, de nationalité française, célibataire, demeurant et domicilié 30 rue des Trois Rois à MARSEILLE
Source officielleChambre 4-2
6974c03ccdc6046d478c11c0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7F-BIGQP [T] [P] C/ S.A.S.U. [4] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Jean-Pascal BENOIT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Thomas
Source officielleChambre 1-1
631834060876004f131a5ddd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Rôle N° RG 19/08548 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKUB [O] [S] C/ [K] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philip FITZGERALD Me Thomas
Source officielleChambre 1-8
627ca6764781dc057dee78f0
11 mai 2022
11 mai 2022
[W] [B] [F] [V] épouse [B] C/ SA COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET DE CAUTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri TROJMAN Me Thomas
Source officielleChambre 1-1
68f86842d7e432441d85c078
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[H] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Thomas
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