Diana Carole et/ou C... Diana Carole et/ou D...

Le 2 mars 2011, il a été transféré sur le site de la société Scat, entrepôt sous douane, pour le compte de la société Distribuidora Dipacar Margarita, avant d'être ouvert le 3 mars 2011, en présence des

la classification de Leriche et Fontaine ; que Christian X... étant âgé à l'époque de 47 ans et ayant une activité physique notable, il était licite de proposer une intervention consistant en une dilatation

gynécologique effectué sur la jeune P. a mis en évidence un hymen intact, mais a révélé une béance spontanée dont l'origine pouvait aussi bien être due à une étiologie infectieuse chronique qu'à des dilatations

demande du fabricant, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résultait des constatations et conclusions de l'expert sur lesquelles la cour d'appel fondait sa décision que si le coefficient de dilatation

La société Sikoa a confié la construction de logements collectifs et individuels à la société ECIOM, qui a sous-traité, le 1er janvier 2015, les travaux de vidage des joints de dilatation des bâtiments

été formellement reconnue dans le cadre des opérations d'instruction sur toutes les lettres de change remises à l'escompte et qu'il a lui-même reconnu n'avoir eu aucune relation avec les sociétés Miss Diana

DILARA Représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ DÉFENDERESSE: S.D.C.

DILARA n'a pas comparu.

demeurant ensemble à Blot-l'Eglise, Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de : 1°/ La société Diafa

Un mémoire complémentaire a été déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Melka, Prigent, Drusch, avocat de Mme [X] [Z] et de la société Diana Holding.

B A, représenté par Me Dilawar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2023 par lequel le préfet de l'Essonne lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, l'a

le fondement de l'article 226-1 du Code pénal en reprochant à Fabrice Z..., Jacques A... et Christian B..., photographes de presse, d'avoir pris irrégulièrement des clichés de son fils aux côtés de Diana

Z... était responsable de l'absence de joints de dilatation entre les deux corps de bâtiments; qu'en rejetant, cependant, l'appel en garantie formé par l'architecte contre M.

pour la raison que ces moyens, consistant à permettre un affichage partiel de la "timeline", à recentrer automatiquement la "timeline" sur l'heure courante et à utiliser une fonction de loupe pour dilater

[W] [Z] né le 29 Janvier 1986 à [Localité 1] de nationalité pakistanaise Ayant pour conseil choisi Me Ballal Dilawar, avocat au barreau de Paris LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué

aucun signe de fatigue ou d'agitation ; que l'ensemble des experts s'accordent à conclure que la position particulière de l'enfant (tête occiput en arrière) imposait au praticien, à compter de la dilatation

Dialla X..., de nationalité malienne, a présenté une requête sur le fondement de l'article 13 du décret du 17 novembre 2004 tendant à ce qu'il soit mis fin à sa rétention administrative ; Attendu que