CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

72 résultats pour « Ducki »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0c19ba5988459c4fef9

Cassation

14 janvier 1981

14 janvier 1981

LE SALARIE BENEFICIE EN MATIERE D'IMPOT SUR LE REVENU D'UNE DEDUCTION SUPPLEMENTAIRE POUR FRAIS PROFESSIONNELS, L'EMPLOYEUR EST AUTORISE A DEDUIRE UNE SOMME EGALE; ATTENDU QUE LA SOCIETE CHAUSSURES DUCHIER

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →
CA

12e chambre

6349008563d497adffda433d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

rapport le 12 décembre 2016, concluant à la responsabilité de la société Etex à hauteur de 40%, à celle de la société Salse à hauteur de 40% et à celle du maître d'oeuvre, la société d'architectes Duchier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204966_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Veritas Construction, à la société Faccer, à la société Bjarke Ingels, à la société Freaks Freearchitects, à la société Vpeas, au Cabinet conseil Vincent Hedont, à la Khephren Ingénierie, à la société Ducks

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

697d8d0fcdc6046d475a15ae

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE [Localité 3] 4ème chambre civile N° RG 24/06439 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MFJ5 NC/PR Copie exécutoire et copie délivrées le : 19/01/26 à : Me Myriam DUCKI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409528_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

déporté ; la présence dans le hangar de deux aéronefs de type ULM motorisé sous les ailes desquels étaient accrochées des affiches portant la raison sociale et les coordonnées de l'entreprise Smoking Duck

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003763_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

succombante ; 2°) à titre subsidiaire, à la condamnation in solidum des sociétés Michel Desvigne, Peutz et Associés, Lucigny-Talhoüet et Associés, AIA Ingénierie, Setec Hydratec, Setec Bâtiment, Ducks

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208728_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

avec pour mission de : 1° - se rendre sur les lieux concernés par les travaux de désamiantage et démolition situés 15 et 23 bis rue Boissy d'Anglas, 1 Côte Jarnieux et 2, 4, 6, 8 et 10 rue Ferdinand Duchier

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02283_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes, la société Atelier Christophe Presle, la société Artelia Bâtiment et Industrie, la société Francis Fontanez, la métropole du Grand Nancy, la société Ducks

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002154_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2020, Mme A C, représentée par Me Ducki, demande au tribunal 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2020 du directeur général du

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815373

Admin. suprême

18 novembre 2011

18 novembre 2011

l'annulation des articles 1er, 2 et 10 du jugement n° 0203646-0203760-0203764 du tribunal administratif de Nice du 18 janvier 2008 ayant condamné solidairement la société d'architectes Bordes-Nothelfer-Duchier

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467138.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Copie en sera adressée aux sociétés Atelier Barani, Marc Barani Architectes, Atelier Christophe Presle, Artelia, Francis Fontanez, Ducks Sceno, Eiffage Construction Lorraine, Colas France Territoire Nord

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300061_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Mme B, agent de service hospitalier en poste au sein de l'EHPAD public Pierre-Ducis, a déposé le 7 avril 2022 une " déclaration d'accident lié au travail " auprès de son employeur, le CTMR.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC002537904

Admin. suprême

18 septembre 2007

18 septembre 2007

  21770/05 In 2001 Mr Peter Duck, an architect who had been working under the business name “Architekturbüro Duck” (“architecture office Duck”) since 2000, brought an action in the Munich Regional

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France

ECLI:CEDH:001-165526

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

1957 Rome Massimo MACCHIA 15/04/1955 Rome Alberto MAGUOLO 03/01/1951 Rome Carmen MANGIA 16/07/1954 Rome Gabriella MANICASTRI 08/09/1953 Rome Gabriele MASSARELLI 29/12/1960 Terni   Enrica MASSELLA DUCCI

Source officielle
CC

civ3

é d'avoir débouté Mme Y... de sa demande forméec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2010:C301060

Cassation

15 septembre 2010

15 septembre 2010

étrangère ne pouvait être déduite des faits de la cause ; Alors que, 1°) le maître d'ouvrage délégué est par définition mandataire du maitre d'ouvrage ; qu'en en énonçant que l'une des villas de Mme Ducis

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466937.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Copie en sera adressée aux sociétés Artelia, Francis Fontanez, Ducks Sceno, Eiffage Construction Lorraine, Colas France Territoire Nord Est, SPIE ICS, Eiffage Energie Systèmes Lorraine Marne Ardennes,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300733_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Mme B A, aide-soignante titulaire de la fonction publique hospitalière exerçant ses fonctions au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Pierre Ducis relevant du centre toulousain

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467043.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Copie en sera adressée aux sociétés Atelier Barani, Marc Barani Architectes, Atelier Christophe Presle, Francis Fontanez, Ducks Sceno, Eiffage Construction Lorraine, Colas France Territoire Nord Est, SPIE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104296_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le rapport d'expertise impute ce retard aux sociétés Khephren Ingénierie et Ducks Sceno ainsi qu'à la société requérante.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003448_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Sur la recevabilité des conclusions en tant qu'elles portent sur des demandes relatives à la rémunération de la SCP Duchier Bonnet : 7.

Source officielle