Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Riva France, anciennement dénommée Riva Hugin Sweda, les conclusions de M.

L..., Ismaël N..., Carlos O... et Ricardo Q... quant à la contrefaçon du logo QUILAPAYUN, * condamner conjointement et solidairement Édouardo D..., Ruben G..., Guillermo GARCIA Hernan J..., Hugo L.

Hugo VALLEE, Greffier.

[H], également gérant de la SCI Victor Hugo. 4.

Hugo VALLEE, Greffier.

Y..., ès qualités, de Me Haas, avocat de la société Huron-Z...         , l'avis de M.

C / COPROPRIETE LE HUGO SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LE HUGO COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 FEVRIER 2007 APPELANT : Monsieur Alain X... ...

périodes de vacances scolaires et non lié à des manifestations ou fêtes publiques régulièrement autorisées, sur les rues Velasquez, Jean Mermoz, des Mazures, Amédée Prouvost, André Chenier, Lavoisier, Emile

Le 1er juillet 2015, la Bred a cédé sa créance détenue auprès de la blanchisserie Defresnes au Fonds commun de titrisation Hugo créances III (FCT Hugo Créances III).

La SARL AGENCE VICTOR HUGO a relevé appel de la décision le 23 octobre 2012.

A la réception de l'ouvrage, des réserves ont été émises par les acquéreurs en lien avec l'absence de finition de la façade.

Philippe X... de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représentée par Me Mina Y..., avocat au barreau d'Aix-en-Provence INTIMÉE : SAS VICTOR HUGO

Hugo VALLEE, Greffier.

KORIAN JARDINS D'HUGO de sa demande de remboursement de ses frais irrépétibles d'appel, Condamne la S.A.R.L.

rue Jean Memoz, boulevard des Couteaux, rue des Mazures, rue Amédée Prouvost, rue André Chenier, place de la république, rue Lavoisier, square Marlot, boulevard André Cambray, place Delvainquiere, rue Emile

Daniel, Antoine Volpatti, 388/ de Mme Volpatti née Emin Jeannine, Eugénie, demeurant ensemble 16, square des Eucalyptus, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 398/ de M.

créances II » en ses demandes et d'AVOIR invité le FCT Hugo créances II à produire sa créance et à participer à la distribution du prix de vente de l'immeuble ; AUX MOTIFS PROPRES QUE le FCT Hugo créances

2013 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2012057567 APPELANT Monsieur [H] [G] demeurant [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] Représenté par Maître Emilie