Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1998, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 12 février 1999, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 4 amendes de 250 francs chacune et 3 amendes de 750

1976 Roma Roberto FIORETTI 1966 Roma Michele FORTUNATO 1961 Civitanova marche Savino FOSCARI 1966 Senigallia Fabio FRANCORSI 1969 Roma Salvatore FREGAPANE 1975 Roma Pasquale FRIOLI 1969 Fano Salvatore

FONCIA ALSACE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Emmanuel JUNG, avocat au barreau de STRASBOURG S.A.S.

LAVAUD membre de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeurs, A rendu l'ordonnance contradictoire suivante après que la cause a été débattue en audience publique devant

l'article 584 du Code de procédure pénale, ce mémoire ne porte pas la signature du demandeur ; qu'un tel mémoire ne saisit pas la Cour de Cassation des moyens qu'il pourrait contenir ; Et attendu que Emmanuel

° Portalis DBVB-V-B7J-BORX3 [F] [U] C/ [H] [V] épouse [R] Association [1] [2] SA S.A.S. [3] Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2026 à : Me Julie O'RORKE Me Emmanuelle

Emmanuel, dit BIGMAN, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre des appels correctionnels, en date du 20 juillet 1993, qui, notamment pour importation de stupéfiants, l'a condamné à 15

Italie Ilenia SCORPINITI 1994 Perouse Emanuele ARCUDI 1994 San Lorenzo Laura LEONI 1994 Rocca Priora Andrea MARIANI 1994 Rome Francesca POLI 1993 Portoferraio Chiara SEBASTIANI 1994 Rome Orsola D’ADDAMIO

LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA

X... père ; qu'il n'est pas vraisemblable ni établi qu'Emmanuel X..., dont les lésions ont été constatées dans les heures qui ont suivi les faits, ait été blessé dans des circonstances autres que celles

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

Z..., l'absence de traces d'éraflures et d'hématomes au visage d'Emmanuelle Z... rendant peu plausible l'hypothèse avancée par le prévenu ; que cette perforation ayant été décelée immédiatement après

MOREAU, Me Nicolas RANDRIAMARO, Me Sophie ROJAT, Maître Marion SARFATI Copie certifiée conforme à l’origninal à délivrée le DEFENDEURS au principal et à l’incident : S.E.L.A.F.A.

RADIATION DU MARDI 26 MARS 2024 Article 381 du code de procédure civile N° RG 23/01239 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LYJ4 Appel d'une décision (N°R.G.11-22-000172) rendue par le tribunal de proximité de Romans-sur-Isère

ORDONNE : Article 1er : La requête de la " Niccolo Cusano Italia Ecole Paris " et de l'association " Universita degli studi Niccolo Cusano Telematica Roma " est rejetée.

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 19 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte des chefs

Italie 22/12/2015 COSTRUZIONI CIVILI ROMANE 81 S.R.L. Rome   Giuseppe LETTERA Rome 10      8281/16 De Nunzio c.