L'arrêt retient que l'analyse des pièces versées au dossier démontre que le professionnel de santé a facturé en AMS 9,5 des actes de rééducation du rachis et de l'épaule ou des épaules alors que la rééducation

maladie du Territoire de Belfort (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 10 novembre 2010 faisant état d'une tendinite calcifiante de l'épaule

compte tenu d'un barème indicatif d'invalidité ; que par suite, en se bornant à se référer à l'examen clinique de l'intéressé et aux conclusions du rapport du médecin expert limitées aux "mouvements de l'épaule

a confirmé l'ordonnance de non-lieu, alors : 1°/ qu'en énonçant que les gestes décrits par la mineure « n'ont pas été commis sur des zones à connotation sexuelle, s'agissant du dos, du cou, des épaules

qui soutenait que Jackie Z... s'était introduit dans son domicile en l'invectivant et avait refusé de quitter les lieux de sorte qu'il n'avait eu d'autres ressources que de l'attraper au niveau des épaules

chronique (40 %) et à un kyste rénal (10 %) ; "que l'expert judiciaire a clairement indiqué dans son rapport que l'état sequellaire directement imputable à l'accident est constitué par l'enraidissement de l'épaule

Z..., chasseur, qui utilisait son arme personnelle, avait gardé son fusil épaulé lors du second tir qui n'a été effectué qu'après qu'il se soit déplacé d'environ 30 centimètres et se soit trouvé ainsi

notamment dans son appréciation de ce qui relève d'un commencement d'exécution dans le cadre d'une tentative de viol puisqu'elle qualifie la situation d'un individu nu qui est attrapé par surprise, par les épaules

a donné un coup de batte sur le rétroviseur de sa voiture ; qu'il produit un certificat médical faisant état d'une plaie superficielle du visage, d'une contusion de la pommette, d'une contusion de l'épaule

de force dans son véhicule automobile ; "aux motifs qu'en portant atteinte à l'intégrité physique de Melle Y... et en tentant de la faire pénétrer de force dans son véhicule en la tenant par les épaules

avait conclu que l'agression dont avait été victime Régis Y..., le 23 janvier 1999, était responsable des lésions constatées dans le certificat initial et de la rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule

selon le moyen, que la Nomenclature générale des actes professionnels prévoit, d'une part, en son article 1er, chapitre III, titre XIV, que la rééducation des grosses articulations, englobant celle de l'épaule

selon le moyen, que la nomenclature générale des actes professionnels prévoit, d'une part, en son article 1er, chapitre III, titre XIV que la rééducation des grosses articulations, englobant celle de l'épaule

la victime a commis une faute inexcusable, l'arrêt retient que le jour de l'accident, le salarié a de sa propre initiative ramassé des tuiles défectueuses sur le toit et les a transportées sur son épaule

enquêteurs ; que d'après les rapports d'expertises réalisées lors de l'admission du prévenu dans les différents services des hôpitaux qui ont reçu Olivier Y..., celui-ci ne présentait pas d'ecchymose à l'épaule

de toute équivoque ; que certaines autres jeunes filles, non plaignantes, comme E...B... et E...V... ont elles aussi subi les attouchements de Jean-Michel X... ayant frictionné la première sur les épaules

. ; "aux motifs qu'il résulte des éléments précis et convergents rapprochés entre eux la preuve que Matis X..., sous le prétexte fallacieux de corriger la position du violon sur l'épaule, celle des

de l'épaule gauche » ; que ce n'est qu'en cause d'appel devant la CNITAAT, après que les différents consultants désignés par le TCI puis la CNITAAT ont estimé que le taux attribué par la CPAM était surévalué

avait fait valoir que, si la victime aurait pu également heurter le poteau s'il avait été installé sur le domaine privé, soit 20 cm en retrait, il l'aurait heurté non pas au niveau de la tête mais de l'épaule

opposé par le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise à sa demande de communication de l'intégralité des trois dossiers de son client, deux pour pathologies, tendinopathie de l’épaule