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472 résultats pour « Eric Cécile PESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e72c9ecdc6046d47fcf8b6

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

, Monsieur Eric MORIZE, Monsieur Didier BOURGEOIS, Juges.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e71af5cdc6046d47fb7b0f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

la personne de Me [T] [I] (défaut) SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [J] [A] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Eric MORIZE Président, Monsieur Cyrille BRASSEUR, Monsieur

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a682cecdc6046d47541a19

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu le rapport déposé au greffe le 13 janvier 2025 par la SCP MANDATEAM en la personne de Me [Q] [X].

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752419a7f19a782db571

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

DEL RIO de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R126 Société GROUPE VOISIN, ès qualité de titulaire du lot “ Espaces Verts- VRD” Représentant : Maître Eric

Source officielle
CC

cr

61372691cd5801467742699f

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 15 février 2007, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640313ef607c90ab67fa

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE LTS SARL Sigle LTS EXPAND YOUR BUSINESS Prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ea

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

à la cour : Jugement rendu le 28 Novembre 2011 par le Tribunal de première instance de NOUMEA (RG no :10/1285) Saisine de la cour : 17 Juillet 2013 APPELANT LE GDPL KAI MWIRE, pris en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91858

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

X... ...76000 ROUEN Comparant en personne, Assisté de Me Cécile DALENÇON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1587, bénéficiant d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 043225 du 06/ 11/

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742758a

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 24 mai 2006, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65b15e1db9f94e98464d873a

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Carmen DEL RIO de la SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R126 Société GROUPE VOISIN, ès qualité de titulaire du lot “ Espaces Verts- VRD” Représentant : Maître Eric

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e419eb681ed727f2a51b8e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DEMANDERESSE: Syndicat de copropriétaires de l’immeuble [Adresse 3] représenté par son syndic la SARL ADMINISTRATEURS NICOIS ASSOCIES (ANA), dont le siège social est sis [Adresse 1] ,pris en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc06

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Eric X..., son fils, en qualité de tuteurs, avec mission de représentation pour l'ensemble des actes relatifs à la personne en application de l'article 459 al. 2 du code civil, et a ordonné la suppression

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd05

Appel

27 août 2012

27 août 2012

Eric X...

Source officielle
CA

1ere Chambre

63be638713ef607c90ab652d

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Eric THIVOLLE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jérémy ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008200997

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

Eric Z, demeurant ... ; Mme Laetitia U, demeurant ... ; Mme Marie-Louise AE, demeurant ... ; M. Eric R, demeurant ... ; M. Pierre AD, demeurant ... ; Mme Jeanne G, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b308

Appel

13 février 2008

13 février 2008

BERNAILLE, avocat substituant Maître Jean-Michel BARGIARELLI, avocat de Monsieur Eric Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6448c0815ca6d8d0f8ef67e7

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le 25 AVRIL 2023 Nous, Cécile RAMONATXO, Présidente à la Cour d'appel de Bordeaux désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a196786cdc6046d475a29b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[L] [F] Copies : -DGFIP -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [R] [C] -SELAFA MJA en la personne de Me [Q] [I] -Parquet R.G. : 2026032720 P.C.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023494576

Admin. suprême

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Eric A, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f2

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Eric Y...

Source officielle

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