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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6704cb672f5f3246ff3814ba
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[L], une tendinopathie épaule gauche, est inscrite dans le tableau n° 57 A, et la condition tenant au délai de prise en charge fixée dans ce tableau lui est acquise.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69865924cdc6046d474737f3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
en matière de pensions militaires) du 10 novembre 2023 OBJET DU RECOURS : Contestation sur le refus de prendre en charge une maladie professionnelle rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cb
11 avril 2024
11 avril 2024
annulaire gauche- tendon sectionné.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1977fb573af3160959a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
douleur genou droit et gauche qui a été refusée par la CPAM de la Loire ; contestant cette décision une expertise médicale a été diligentée auprès du Docteur [K] qui a conclu que " la gonalgie gauche
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4ac
17 janvier 2025
17 janvier 2025
-signé par Mme Fabienne ROUGE, présidente de chambre et par Mme Fatma DEVECI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb6
18 juillet 2025
18 juillet 2025
la radiographie et l'échographie du coude gauche réalisées le 13 septembre 2024 ne révèle aucune anomalie pour la première et une tendinopathie transfixiante du triceps brachial gauche pour les secondes
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb8
18 juillet 2025
18 juillet 2025
une déclaration de maladie professionnelle complétée par un certificat médical initial établi par le docteur [B] le 23 mars 2023 mentionnant : 'G µ tendinopathie de la coiffe des rotateurs rompue à gauche
Source officielleChambre sociale
66d2b1c66d534fde6cba982e
22 août 2024
22 août 2024
Epaule Droite : antépulsion = 120° en actif (70° à gauche), 130° en passif abduction = 120° en actif (70° à gauche), 130° en passif rotation interne normale rotation externe = 30° rétropulsion =
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e45552a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Man'uvres complexes : Atteint les lombaires en bas avec la main droite et les dorsales moyennes avec la main gauche.
Source officielleExpropriations
65a6d80347251e2b2424ba99
11 janvier 2024
11 janvier 2024
vie à droite, dans le prolongement sur la gauche 2 placards et 1WC; -au 1er étage à gauche 1 salle de bain et 1WC, 1 chambre avec fenêtre sur cour intérieure et poutres apparentes, 1 seconde chambre
Source officielleChambre sociale
662b43b6fe25450008314814
25 avril 2024
25 avril 2024
de la phalangette du troisième doigt de la main gauche, -une fracture de la rotule gauche, -une fracture luxation du Lisfranc du pied gauche, -une fracture du poignet droit.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Fabien BOISGARD CPAM D'INDRE ET LOIRE EXPÉDITION à : [G] [W] [S] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officielleChambre Sociale
69ef1f8bcdc6046d47b05989
24 avril 2026
24 avril 2026
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00180
6 mars 2018
6 mars 2018
________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Fabienne
Source officielleChambre sociale
6704cb672f5f3246ff3814bc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, une abduction limitée aussi en passif à 80° contre 170° à gauche, une rotation externe symétrique au côté opposé atteignant 40° donc limitée, une rotation interne à hauteur de L4 contre D8 à gauche donc
Source officielleChambre sociale
679334bc54e6f046d26ca3be
23 janvier 2025
23 janvier 2025
réalisée Paume -vertex Droite réalisée Gauche réalisée Paume ' nuque Droite réalisée Gauche réalisée Main ' dos/lombes Droite réalisée Gauche réalisée Yocum Droit positif Gauche faiblement positif
Source officielleChambre sociale
679334bc54e6f046d26ca3bc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
non Paume ' vertex Droite oui Gauche oui Paume ' nuque Droite non Gauche oui Main ' dos / lombes Droite lombes Gauche lombes Testing de la force musculaire 5/5 Dynamométrie (D/G) : 40/80 Testing
Source officielleCharges de copropriété
6631373819f939ca6242e311
25 avril 2024
25 avril 2024
Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] Représenté par son Syndic FONCIA [Localité 6] RIVE GAUCHE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY -
Source officielleExpropriations
661436193bbdffcd9171a86b
4 avril 2024
4 avril 2024
Accès aux étages par un escalier *1er étage: accès à 1 cour arrière de quelques m² 3lots (gauche, droite et en face) : - à gauche: porte d’accès au restaurant, non visité -en face: logement vacant
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb4
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le même jour par le docteur [U] fait état d'un 'syndrome de la coiffe des rotateurs épaule gauche'.
Source officiellePage 2 sur 54