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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
65d64a8087daf743d9a4d64d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[C] [P] Assisté de Maître Jacques-Yves DELOBEL, avocat commis d’office, En présence de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2304463_20250205
5 février 2025
5 février 2025
douleurs à l'épaule gauche, dans le dos et la jambe gauche ; il est d'ailleurs suivi par un rhumatologue ; comme il ne peut pas marcher, il utilise sa voiture et le fait d'avoir à trouver une place le fatigue
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505209_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Elle soutient avoir subi de nombreuses opérations dont notamment la pose d’une prothèse au genou en 2014, qu’elle fait l’objet de nombreuses douleurs et fatigues, qu’elle nécessite de plus en plus l’usage
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2500053_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Elle soutient qu’en raison de ses pathologies, elle est sujette à de la fatigue, qu’elle éprouve de la difficulté à effectuer les actes de la vie quotidienne et qu’obtenir la CMI mention stationnement
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504345_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
ses déplacements extérieurs : / - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur ; - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2401385_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Il soutient qu'il souffre d'insuffisance rénale sévère pour lesquels il est astreint à plusieurs séances d'hémodialyse par semaine qui engendrent une grande fatigue et limite son périmètre de marche autonome
Source officielleCellule juge unique
DTA_2403219_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
une sciatique, de polyarthrite et de dépression sévère ; - ses pathologies lui provoquent des crises d’angoisse quotidiennes, de la migraine, du mal à marcher plus de 100 m, un essoufflement, de la fatigue
Source officielleJuge libertés détention
68e42a8f681ed727f2a5f8e9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il a indiqué n’y voir aucun effet bénéfique et être de plus en plus fatigué. Il souhaite rentrer chez lui.
Source officielleJuge social
DTA_2301748_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il soutient que : * la décision attaquée n'est pas suffisamment motivée ; * il souffre de fatigues chroniques, d'hémorragies et de vertiges qui engendrent une perte d'autonomie et une capacité de
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2304712_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Il soutient que les souffrances qu'il endure, à savoir des maux de tête constants, des étourdissements, une fatigue chronique, des douleurs dans la colonne vertébrale et des crampes dans les jambes, l'empêchent
Source officiellePrésident LE GARS
DTA_2101685_20230220
20 février 2023
20 février 2023
circulaire du 3 janvier 2017, dès lors qu'elle a des difficultés à se déplacer, qu'elle est en situation de surpoids, qu'elle est contrainte de dormir à l'aide d'un appareil respiratoire, qu'elle se sent fatiguée
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2406430_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Elle soutient que : - elle a des douleurs et des crampes qui rendent difficile le fait de marcher ou de rester debout, une mobilité réduite en raison de la douleur et de la fatigue ; - elle a des épisodes
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2404272_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
- elle a subi une bilobectomie de son poumon droit en 2019 ; - elle suit un traitement lourd d'une vingtaine de comprimés par jour ; - les pathologies dont elle souffre sont à l'origine d'une fatigue
Source officielleJuge social
DTA_2407196_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Elle soutient que ses pathologies, en l’espèce un diabète ainsi que des crises d’eczéma sévères lui provoquent une fatigue intense qui limite de façon importante son périmètre de marche, ne lui permet
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2201205_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Elle soutient qu'elle a été reconnue travailleuse handicapée et qu'elle souffre d'une grande fatigue physique en raison de son état de santé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505564_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Elle soutient qu'elle présente des séquelles à la suite d'un traitement chimio-thérapeutique, et qu'elle souffre de fatigue et de douleurs chroniques. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique 5
DTA_2408714_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
déplacements extérieurs soit à une aide humaine, soit à une prothèse de membre inférieur, soit à une canne ou tous autres appareillages manipulés à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielle3ème chambre
DTA_2000980_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pondérés A en période diurne (de 7 heures à 22 heures) et de 3 décibels pondérés A en période nocturne (de 22 heures à 7 heures), valeurs auxquelles s'ajoute un terme correctif en décibels pondérés A,
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2201635_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Elle soutient que : - sa santé se dégrade et est dans l'incapacité de travailler ; - elle est très essoufflée et a été récemment hospitalisée et mise sous oxygène ; - la toux la fatigue énormément
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508951_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
elle est limitée dans ses déplacements car elle souffre d’endométriose avec atteinte ovarienne, utérine et digestive, d’insuffisance surrénalienne et de dépression provoquant douleurs permanentes et fatigue
Source officiellePage 2 sur 12