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DÉCISION / ECLI

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TJ

Juge libertés & détention

65d64a8087daf743d9a4d64d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[C] [P] Assisté de Maître Jacques-Yves DELOBEL, avocat commis d’office, En présence de M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2304463_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

douleurs à l'épaule gauche, dans le dos et la jambe gauche ; il est d'ailleurs suivi par un rhumatologue ; comme il ne peut pas marcher, il utilise sa voiture et le fait d'avoir à trouver une place le fatigue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505209_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Elle soutient avoir subi de nombreuses opérations dont notamment la pose d’une prothèse au genou en 2014, qu’elle fait l’objet de nombreuses douleurs et fatigues, qu’elle nécessite de plus en plus l’usage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2500053_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Elle soutient qu’en raison de ses pathologies, elle est sujette à de la fatigue, qu’elle éprouve de la difficulté à effectuer les actes de la vie quotidienne et qu’obtenir la CMI mention stationnement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2504345_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

ses déplacements extérieurs : / - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur ; - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2401385_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Il soutient qu'il souffre d'insuffisance rénale sévère pour lesquels il est astreint à plusieurs séances d'hémodialyse par semaine qui engendrent une grande fatigue et limite son périmètre de marche autonome

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2403219_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

une sciatique, de polyarthrite et de dépression sévère ; - ses pathologies lui provoquent des crises d’angoisse quotidiennes, de la migraine, du mal à marcher plus de 100 m, un essoufflement, de la fatigue

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e42a8f681ed727f2a5f8e9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il a indiqué n’y voir aucun effet bénéfique et être de plus en plus fatigué. Il souhaite rentrer chez lui.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2301748_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il soutient que : * la décision attaquée n'est pas suffisamment motivée ; * il souffre de fatigues chroniques, d'hémorragies et de vertiges qui engendrent une perte d'autonomie et une capacité de

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2304712_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Il soutient que les souffrances qu'il endure, à savoir des maux de tête constants, des étourdissements, une fatigue chronique, des douleurs dans la colonne vertébrale et des crampes dans les jambes, l'empêchent

Source officielle
TA

Président LE GARS

DTA_2101685_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

circulaire du 3 janvier 2017, dès lors qu'elle a des difficultés à se déplacer, qu'elle est en situation de surpoids, qu'elle est contrainte de dormir à l'aide d'un appareil respiratoire, qu'elle se sent fatiguée

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2406430_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Elle soutient que : - elle a des douleurs et des crampes qui rendent difficile le fait de marcher ou de rester debout, une mobilité réduite en raison de la douleur et de la fatigue ; - elle a des épisodes

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2404272_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

- elle a subi une bilobectomie de son poumon droit en 2019 ; - elle suit un traitement lourd d'une vingtaine de comprimés par jour ; - les pathologies dont elle souffre sont à l'origine d'une fatigue

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2407196_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle soutient que ses pathologies, en l’espèce un diabète ainsi que des crises d’eczéma sévères lui provoquent une fatigue intense qui limite de façon importante son périmètre de marche, ne lui permet

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2201205_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Elle soutient qu'elle a été reconnue travailleuse handicapée et qu'elle souffre d'une grande fatigue physique en raison de son état de santé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2505564_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Elle soutient qu'elle présente des séquelles à la suite d'un traitement chimio-thérapeutique, et qu'elle souffre de fatigue et de douleurs chroniques. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2408714_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

déplacements extérieurs soit à une aide humaine, soit à une prothèse de membre inférieur, soit à une canne ou tous autres appareillages manipulés à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000980_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

pondérés A en période diurne (de 7 heures à 22 heures) et de 3 décibels pondérés A en période nocturne (de 22 heures à 7 heures), valeurs auxquelles s'ajoute un terme correctif en décibels pondérés A,

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2201635_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Elle soutient que : - sa santé se dégrade et est dans l'incapacité de travailler ; - elle est très essoufflée et a été récemment hospitalisée et mise sous oxygène ; - la toux la fatigue énormément

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508951_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

elle est limitée dans ses déplacements car elle souffre d’endométriose avec atteinte ovarienne, utérine et digestive, d’insuffisance surrénalienne et de dépression provoquant douleurs permanentes et fatigue

Source officielle

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