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559 résultats pour « Flora REYNOLDS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2500185_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306639_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402926_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602688_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

ORDONNE : Article 1er : Les requêtes des sociétés Scop Titi Floris et TC Transport Adapté sont rejetées.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03540_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Afin de répondre à cet avis, la société pétitionnaire a produit un volet faune/flore mis à jour en décembre 2018, ainsi qu'une étude d'impact actualisée en janvier 2019.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306541_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110390_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

éesc/M. et Mme G

DTA_2411395_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107583_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501316_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd84ffe

Appel

9 février 2000

9 février 2000

Les Arbousiers P... n0 6, 13122 VENTABREN, représenté(e) par SCP SALZARD REYNARD, Madame Q...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00556_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

l'Adour et pas seulement au lit mineur et aux berges ; - l'arrêté attaqué méconnait les dispositions de l'article 6 de la directive européenne 92/43/CEE du 21 mai 1992, dite directive Habitats faune flore

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2510107_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2510108_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311156_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301069_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300837_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403678_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00927_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209557_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023.

Source officielle

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