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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
66fd8b8138de0398b516e01a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Adresse 5] [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Natacha MARCHAL, avocat au barreau de LILLE, plaidant DÉFENDERESSE :
Source officielleRéférés
669ff12bd9953d09165acdda
16 juillet 2024
16 juillet 2024
KEMER [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE M. [H] [T] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6585e2af638cf45b25ce6afe
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Florence DELACHAPELLE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0217 et Maître Florence MAS de la SCP Yves MARCHAL-Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f8
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Pierre-François DEREC, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Florence MAS, membre de la SCP MARCHAL ET ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE, - Monsieur
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca405d6f7f678d48f08
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice CHIVOT de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Chloé PEREYS substituant Me Florence
Source officielleLoyers Commerciaux
67a3b8f97fb573af3160299a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
requise au paiement de la somme de 5 700 € sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile, en tenant compte des frais de gestion du dossier par la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence
Source officielleRéférés du PP
62760c9a593736057d78aa1e
6 mai 2022
6 mai 2022
D'APPEL DE NÎMES REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 22/00043 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IM52 AFFAIRE : [I] C/ [V], [F] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 06 Mai
Source officielleChambre 10
670eaf011c3411ff345287ba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BOULANGER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Florence MAS, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 25 Juin 2024 Noémie
Source officielle6ème Chambre
6813069b8cc74354d6647411
29 avril 2025
29 avril 2025
correspondant aux frais irrépétibles sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile en tenant compte : des frais de gestion du dossier par la SCP Yves Marchal ' Natacha Marchal - Florence
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9b0c432ce7d11a6f7a0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [J] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Maître Natacha MARCHAL de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE
Source officielleRéférés
686819344965b5d9df313ecb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
HDF IMMO [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Natacha MARCHAL, avocat au barreau de PARIS, plaidant M.
Source officielleRéférés
65b949b55a029d9e20daee2f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
une somme de 5 700 € correspondant aux frais irrépétibles sur le fondement de l’article 700 du C.P.C. en tenant compte : - des frais de gestion du dossier par la SCP Yves MARCHAL – Natacha MARCHAL – Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88658
14 septembre 2006
14 septembre 2006
JX NETTOYAGE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 13 Rue Marin la Meslée 59000 LILLE Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de M Florence MAS, avocat au
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69cf6018cdc6046d47f3cd97
2 avril 2026
2 avril 2026
INTIMÉE SAS Recynov, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Florence
Source officielleJex
678806cdc21c0e53e7906ceb
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NYU NYU [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : Monsieur [W] [F] [Adresse 3] [Localité 5] assisté par Me Florence MAS, avocat au barreau
Source officielleJUGES DES LOYERS COMMERC.
69d572b6cdc6046d477295e5
7 avril 2026
7 avril 2026
Par acte sous seing privé du 1er mai 2009, Monsieur [V] et Monsieur [K] ont régularisé par un avenant au bail du 1er mai 1994 renouvelé rétroactivement au 1er mai 2003 portant révision du loyer à la somme
Source officielleChambre civile 1-5
69d8863acdc6046d47b9eecc
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par la SAS BOUYGUES IMMOBILIER N° RCS de NANTERRE : 879 695 021 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Natacha MARCHAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : 0224 Plaidant : Me Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60322f5d7780656614a703a2
29 mars 2018
29 mars 2018
née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 2] de nationalité française demeurant ensemble [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Natacha Marchal, de la SCP Yves-Marchal-Natacha Marchal-Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616246c8af0a1de0eb1b6541
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Représentée par Me Aliette CASTILLE (avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de Me Philippe Georges QUIGNON anciens avocat et avoué Assistée de la SCP MARCHAL YVES-MARCHAL NATACHA -FLORENCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dcfbcdc6046d47d94990
10 avril 2026
10 avril 2026
MARCHAL & ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Natacha MARCHAL de la SCP MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0098, at pour avocat plaidant Me Florence
Source officiellePage 2 sur 1258