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8 673 résultats pour « Frédéric MORA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362a

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Représentant : Me Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa09

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

représenté par Maître Frédéric MORA , avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83d

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

C / BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 06460 ESCRAGNOLLES représenté par Maître Frédéric MORA, avocat au

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dc89477fe04f5cc646c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Représentée par Maître Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SAS [L] HYGIENE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Frédéric

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4029ffd2adfff4f32e

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

00899 APPELANT : Monsieur [H] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af79

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

représenté par Maître Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : SA GALEA TECHNOLOGIES 131 Impasse des Palmiers Pist Oasis 30100 ALES non comparante ni représentée Maître Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e882

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Coralie MEUNIER (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SA SYSTEME U CENTRALE REGIONALE SUD prise en la personne de son Président Route de Teyran BP 59 34740 VENDARGUES Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

2e chambre sociale

602e76495a1ec9aebfe31e3b

Appel

17 février 2021

17 février 2021

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3075e2fbe7c900437c2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

APPELANT : Monsieur [J] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef5b

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

: Jugement du 26 JUILLET 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG09/01245 APPELANT : Monsieur Fabrice X... ... 34170 CASTELNAU LE LEZ Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b35b

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Représentant : Me Frédéric MORA (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SAS SAINT EXUPERY, prise en la personne de son représentant légal en exercice Aéroport Internation Montpellier Méditerranée

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fca342fc931aa2c7eb69eed

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Représentée par Maître Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Maître Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e539

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

FABREGUES Syndicat CFDT DES SERVICES DE L'HERAULT pris en la personne de son représentant légal Maison des Syndicats 474 Allée Henri II de Montmorency 34000 MONTPELLIER Représentés par : Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c7

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

VILLENEUVE LES MAGUELONE Représentant : la SELAFA CAPSTAN-BARTHELEMY (34) (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Abdellatif Y... ... ... 34080 MONTPELLIER Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

2e chambre sociale

628732d0c1d4e9057d612c16

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

PARIS INTIME : Monsieur [V] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9055a

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

déférée à la Cour : Jugement du 06 JUILLET 2011 CONSEIL DE PRUD'HOMMES FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG10/ 01544 APPELANT : Monsieur Didier X... ... 30121 MUS Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6040a83031336b630938c525

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

CHEVALIER avocat pour Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur [W] [X] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a759b3c8605deec1f02

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

APPELANTE : Madame [L] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd8750050c5fea27c269ea0

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Frédéric

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CA

2e chambre sociale

6711facd7603bf88a1884851

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

nationalité Française Domiciliée [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Frédéric

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