CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

558 résultats pour « Furet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722e0cd580146774029bb

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

du Pin, en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Georgette Z..., demeurant ..., 2°/ de la Commune de Rives-sur-Fure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00327

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

Virgin, la carterie depuis 2009 ; pour le BHV et les Galeries Lafayette, la carterie et les calendriers depuis 2007 ; pour la société Cultura, tous les produits depuis 2011, et enfin, pour la société Furet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311806_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

E et Mme B ont demandé que leur fils F, affecté au collège Henri Georges Adam à C bénéficie d'une dérogation pour poursuivre sa scolarité au collège François Furet C.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60809

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

[B] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Le Furet du Nord Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60809

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5e5

Cassation

9 octobre 1995

9 octobre 1995

Z..., dans un état de fureur incontrôlé, ne se soit lui-même blessé en voulant arracher le petit couteau des mains de la demanderesse, qu'il est également établi que le docteur Z... a porté des coups à

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2223311_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

technique NTS-FR-088747 v1, publié sur la base de données Allures, intitulé " formation du personnel aux techniques utilisées dans les procédures et développement / raffinement de techniques chez le lapin, furet

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

6a0f572ecdc6046d477c0e92

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Y] [E] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Anne-carine ROPARS-FURET de la SELEURL ANNE-CARINE ROPARS-FURET - #R052 DEFENDERESSE Mme [C] [B] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Jean-françois [Localité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2311877_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

décision du 5 juin 2023 par laquelle le directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a affecté leur fille, A B, en classe de 6ème au collège François Furet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2503971_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

suivante : Par une requête, enregistrée le 10 avril 2025, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 18 mars 2025 par laquelle la principale du collège François Furet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208513_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

des biens et de l'environnement, est interdit par l'article R 1-2 du règlement de la zone rouge du plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation des rivières Le Furan, L'Onzon, Le Furet

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

67fed1407a459da3dcdf2fba

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

SELARL AAD AVOCATS, vestiaire : 306 Mme [X] [E] épouse [J] représentée par Me Marie-victoire CHAZEAU, vestiaire : 400 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD représentée par Maître Manuel FURET

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a790

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

dont les sièges respectifs sont ..., 4 / la société Transports Collange, société anonyme, dont le siège est Le Haut Pas, Saint-Wandrille-Rançon, 76490 Caudebec-en-Caux, 5 / la société Transports Furet

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043778058

—

22 juin 2021

22 juin 2021

Accord sur la GPEC au Furet du nord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91ddc

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

AMELOT-75011 PARIS Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Manuel FURETde

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043504044

—

16 mars 2021

16 mars 2021

Accord fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires au sein du FURET DU NORD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041841071

—

11 février 2020

11 février 2020

Accord fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires au sein du Furet du nord

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046796031

—

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Accord fixant les modalités de versement de la prime de partage de la valeur au sein du FURET DU NORD 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052386055

—

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LE FURET DU NORD

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c64509cc68c186efb6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

par Maître Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, vestiaire : 17 DEFENDEURS Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, RCS NANTERRE 722 057 460. représentée par Maître Manuel FURET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501980_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

D’une part, aux termes de l’article L. 212-10 du code rural « Les chiens, les chats et les furets, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, sont identifiés par un procédé agréé par le

Source officielle

Page 2 sur 28

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC471 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FURET PARISIEN

SIREN 930016845GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FURET PRODUCTIONS

SIREN 878966704GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COMPAGNIE F FURETIERE

SIREN 931824197GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FURET FINANCES

SIREN 389243577GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

18/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LES FURETS HEUREUX

SIREN 501049449GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AUXERRE

Cessation d'activité

29/07/2026

Voir →