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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87773d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 04 avril 2024 RG:22/05209 [B] C/ [I] [D] Copie exécutoire délivrée le 16 octobre 2025 à : Me Géraldine Brun Me Céline
Source officielle2ème Chambre Civile JAF A
697bdc01cdc6046d472cbff7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier, dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE Madame [H] [I] [Z] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Céline
Source officielle1ère chambre
63ca42df9066fd7c90fc265e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GESTION FRANCE ENTREPRISES EXPERTISES Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Céline GUILLE à Me Lauriane DILLENSEGER à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle4ème chambre commerciale
65b4ae5a7ef77d000880b497
26 janvier 2024
26 janvier 2024
CAMISARD Grosse délivrée le 26 JANVIER 2024 à Me Céline GUILLE Me Jean-pascal PELLEGRIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4e342150aadff23db8e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COSMEFLORE C/ [X] [R] Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me GUILLE - Me BAUMHAUER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielleRéféré
698382accdc6046d47e88463
1 octobre 2025
1 octobre 2025
RCS de [Localité 12] sous le n° 921 138 194, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Céline
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875451eeae4f1309d1d6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
TEIXEIRAS S.A.S. 2B IMMOBILIER Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me BLANC - Me GUILLE - Me GOUJON COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43167
27 janvier 2025
27 janvier 2025
LABEL PROVENCE NATURE C/ [U] Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me GUILLE - Me GAUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d807e704a005d1ed702f
19 avril 2023
19 avril 2023
LE FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS , AYANT POUR SOCIÉTÉ DE GESTION LA SOCIÉTÉ EUROTITRISATION Grosse délivrée le 19 AVRIL 2023 à Me Sonia HARNIST Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89067
24 janvier 2007
24 janvier 2007
SNCF prise en la personne de son représentant légal en exercice 34, rue du commandant René Mouchotte 75014 PARIS représentée par la SCP GOUJON-MAURY, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Céline
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a178b2cb67000826a56f
23 avril 2024
23 avril 2024
APPELANTE : Madame [V] [R] NEE [B] née le 29 Décembre 1982 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau de NIMES
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd4008
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUDICIAL Copie exécutoire délivrée le à : Me Guille Selarl Pericchi Selarl Chabannes Reche..
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386e
20 avril 2022
20 avril 2022
BANQUE RHONE-ALPES C/ [N] Grosse délivrée le 20 avril 2022 à : - Me GUILLE - Me CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANTE
Source officielleJCP
697bebddcdc6046d472de291
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Madame [T] [W] née le 01 janvier 1990 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Christine DUSAN de la SELARL DBA, avocats au barreau de TOULOUSE substituée par Maître Céline
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d89
2 avril 2024
2 avril 2024
SAMA établissement secondaire CHOPARD GROUPE AUTOMOBILE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Floriane
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163edbb9bd42de09fc08
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SOCIETE GARDOISE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET LUBRIF IANTS Grosse délivrée le 07 JANVIER 2025 à : - Me DESMOTS - Me GUILLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème
Source officielle5ème chambre sociale PH
686dfb1f002316e0ca84901c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : Madame [J] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Céline
Source officiellecr
6137263acd58014677423ee4
20 novembre 2001
20 novembre 2001
leur absence ; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation ne pouvait écarter les conclusions de l'expert, ayant admis une ressemblance significative entre la lettre "A" taguée par l'auteur des faits en guise
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bdacdc6046d47a17787
30 avril 2026
30 avril 2026
N° Portalis DBVT-V-B7H-U67Q Jugement (N° 21/05164) rendu le 23 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [M] [X] se disant né le 31 décembre 2002 à [Localité 1] (Guinée
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97c09cdc6046d47a17ac6
30 avril 2026
30 avril 2026
[I] [E] se disant né le 18 mai 2002 à Conakry (Guinée). Par acte du 12 mars 2021, M.
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