en Belgique ensuite de la fermeture intervenue le 29 juillet 2005, - une lettre-circulaire diffusée auprès des clients de la société Alupac en août 2005 les informant du transfert d'activité vers Genk

The medical evidence indicated that he was not suffering from mental illness at the time of killing Genco Yavuz.

#Gencor Ltd pret Eiropas Kopienu Komisiju.#Iestāšanās lietā - Konfidencialitāte.#Lieta T-102/96.

l'absence de dissolution de la société Alupac, il invoque un événement non prévu par les parties et dès lors inopérant, alors même que les recherches de reclassement de salariés au-delà des usines de Genk

en ce qu'elle aurait omis de répondre à ses conclusions opérantes ayant fait valoir que la lettre du 12 avril 2005 envisageait une délocalisation de l'activité de la société Alupac sur les sites de Genk

#Gencor Ltd mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.

de court de tennis et qu'ils ne peuvent être affectés à un autre usage sans des transformations importantes et onéreuses, la moins coûteuse des solutions de transformation proposée par son architecte Gecko

053 112 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bertille C..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0989 SCI GENCO

procédure simplifiée de redressement judiciaire de la société Genpar avait fixé la date de cessation des paiements au 4 octobre 1999, l'arrêt retient que la situation d'endettement des sociétés Genpar, Genco

DE SAINT MALO REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 26/05/2026 DEMANDEUR(S) : BENIC OPTICIENS (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SELARL [H] [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : SAS GENCO

21 décembre 2023, un surveillant de port assermenté du Vieux Port de Marseille a constaté, sur le site internet Booking, la présence d'une annonce proposant un hébergement à quai à bord du navire " Gecko

Il rappelle que la société "holding" GENFI gérait plusieurs sociétés : GENPAR qui employait 10 salariés et réalisait un chiffre d'affaires annuel de 70 à 80 M XPF, GENCO qui employait 8 salariés pour un

hauteur de 40.000.000 FCFP ; AUX MOTIFS QU'il résulte des pièces versées et des débats qu'au travers d'une société dite « holding », Monsieur Michel X... a géré plusieurs sociétés, GENFI, GENPAR, GENCO

excès de pouvoir la décision du 2 mars 2021 par laquelle le ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'économie et des finances ont rejeté sa demande de prise en charge du dispositif " Genio

, mais qu'il regrettait les lenteurs administratives, après avoir précisé que la vente par le Conseil municipal aurait lieu le 21 décembre 2011 ; que, le 22 décembre 2011, [J] [K], préposé du groupe GENCO

-la société Gautier va communiquer les justificatifs de dédouanement de la facture Gecko n° 2016/020 et du produit visé à la ligne 2 de l'annexe 2 de l'avis du résultat d'enquête.

B A, représenté par Me Genko et Me Lachaux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision en date du 26 février 2024 par laquelle le sous-directeur des visas

[Z] est devenu directeur de l'Oger, union de quatre coopératives ayant ensuite fusionné pour devenir Génoé, dont il est devenu le directeur général en 2005.