CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

429 résultats pour « Gilles LEFEBVRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société JEREM 76 quai de Jemmapes 75010 PARIS représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2603029105dbedc06a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

700 du code de procédure civile ; Condamne la société Entreprise de Bâtiment Christian Lefebvre aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a007

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

CHESNEL GILLES ET FILS allée Gauche d'Oulins, zone d'activités 28260 ANET représentée par la SCP LEFEVRE TARDY HONGRE-BOYELDIEU, avoués - No du dossier 270083 assistée de Maître Y..., avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a7dd1bc2605de4b49d6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83c

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL & CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30a32cdc6046d47a6a38b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Maître LAISNE Yoann - [Adresse 2] Maître BUCKSUN Fazimah - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * Monsieur [I] [J] [Adresse 4], RCS 514395490 DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par Maître LEFEBVRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c256780bfda47c90075f52

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

VILOGIA ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] INTIMÉE Nous, Dominique GILLES, président, assisté de Valérie ROELOFS, greffier, Vu les articles 905 et 905-1 du Code de procédure

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67081b0689f19e8c50f8d1db

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans le cadre de son activité en Algérie, il a exercé au sein de la société de droit algérien " Bureau Francis Lefebvre Algérie ".

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60324eda6e4020849c46d0dc

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SAS NP INVESTISSEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 324 570 860 ayant son siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f49

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

Représenté et assistée sur l'audience par Me Bernard-claude LEFEBVRE   de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SAS NP INVESTISSEMENTS prise en la personne de

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Gilles Bernard, - M. Christian Loiret, - M.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a619f939ca6242d07d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/08970 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XIZE Notifiée le : Expédition à : Maître [G] [V] de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1be1c3411ff3457b9d0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DE L’IMMEUBLE DENOMME LES PROVINCES SIS [Adresse 4] A [Localité 5] représenté par son Syndic la SAS CABINET JEAN MICHEL LEFEUVRE (RCS NANTES 326 650 165) C/ [W] [N] Demande en paiement des charges

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

66425a6b879c8a875bd474f5

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 6ème chambre 1ère section N° RG 21/12390 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVA5J DEMANDERESSE Mme [B] [N] épouse [K] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Gilles

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a534033cf481c39a4638

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MINUTE N° : 25/00142 ORDONNANCE DU : 07 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00031 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GILE AFFAIRE : [C] [H] C/ S.A.S. [5], [4] TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL ORDONNANCE

Source officielle
CC

soc

613723a2cd5801467740c51d

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Gilles X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67932fea9097fd849ae8ac7a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Selafa CMS Francis Lefebvre soutient que lorsqu'un avocat dépose des fonds sur son sous-compte CARPA, seule la CARPA a la qualité de tiers saisi.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

67f56a55bbf04ef7857bb39e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copies délivrées le 08/04/2025 A Me HATEM-LEFEBVRE Me DENOULET Me VERGER ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 24/04963 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4K4X

Source officielle
CC

civ2

60794d2e9ba5988459c484f0

Cassation

11 septembre 2003

11 septembre 2003

Gilles Gauthier, domicilié 680, route des Dolines, 06660 Valbonne, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Valorem, 27 / de la compagnie Axa corporate solution, anciennement la compagnie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300068_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; - et les observations de Mme A.

Source officielle

Page 2 sur 22

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.