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166 résultats pour « Guévenoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-259

transparence vie publique

20 juillet 2025

20 juillet 2025

avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Etienne Loos qui a occupé, du 26 février 2024 au 14 juin 2024, le poste de conseiller communication et presse au sein du cabinet de Madame Marie Guévenoux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300205_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Par des mémoires, enregistrés les 29 mars 2023 et 16 juillet 2025, M. et Mme D..., représentés par Me Guevenoux-Glorian, concluent dans le dernier état de leurs écritures au non-lieu à statuer en raison

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414c0bb2f8a66ca65ab6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CONTENTIEUX - Chambre 1 Section 1 JUGEMENT DU 1er Juillet 2025 Entre : Monsieur [C] [G] né le 29 Février 1984 à [Localité 9] (OISE) [Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Christophe GUEVENOUX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401823_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

; - sa mère, précédemment accueillie au centre d'hébergement Paul Le Flem rattaché au centre hospitalier de Tréguier, a été changée de structure pour intégrer l'unité de soins longue durée Jean Guéhenno

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7af743bcaf505db696378

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DEUXMILLEVINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [Z] [C] épouse [W] née le 29 Novembre 1959 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9207c

Appel

24 février 2015

24 février 2015

(MINEUR) ... 56420 GUEHENNO non comparant Monsieur Justo Z... ... 56420 GUEHENNO non comparant Madame Jeannine C...épouse Z... ... 56420 GUEHENNO non comparante Madame ANNIE Z... ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91327

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

MUTUELLES DE L'INDRE, ASSURONE GROUP GESTION ASSURANCES CHEZ EFFICO-SORECO-RECOUVREMENTS DE CREANCES, SA BANQUE POPULAIRE DU CENTRE, CA CONSUMER FINANCE FINAREF, CANAL SAT, CGB SCP CATHELINEAU BAGOUET GUEVENOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63ca42589066fd7c90fc23a4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE ET Madame [Z] [Y] née le 19 Avril 1968 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6285e0a16a1876057df5d21e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ET Compagnie d'assurance PACIFICA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df8544cdc6046d47527722

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2025F00808 DEMANDEUR SA FIMECO Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL FEDARC en la personne de Me Éric AZOULAY, Avocat [Adresse 2] Et par Me Olivier GUEVENOUX

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01320_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

B, représenté par la SELARL Christophe Guevenoux-Glorian, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de 2 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01321_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

C et Mme B, représentés par la SELARL Christophe Guevenoux-Glorian, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de 2 000 euros au titre des frais exposés et non

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200711_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 février 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Guevenoux-Glorian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2021

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

626cd31ebd20aa057d9f383f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[K] Mme [P] [K] C/ [25] [Adresse 29] CDT IMMO DE FRANCE DEVELOPPEMENT CIFD CIE GLE DE CIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR CHEZ [38] [30] [34] EDF SERVICE CLIENT CHEZ [39] LYCEE JEAN GUEHENNO

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

660f951ca40f8b0008cb79d7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

X] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Maître Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2231333 Représentant : Maître Olivier GUEVENOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d83

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Monique X... de nationalité française 4 Ter Allée des Erables 78290 CROISSY SUR SEINE Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me GUEVENOUX-GLORIAN

Source officielle
CC

comm

613723a7cd5801467740c8d6

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

I..., Le Guevello, E..., H... et F..., défendeurs au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

697b69a6cdc6046d471da2e6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CONTENTIEUX - Chambre 1 Section 1 JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 Entre : Monsieur [K] [D] né le 23 Novembre 1978 à [Localité 8] (OISE) [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f07f4447396eb608bc0614

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] (16) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Madame [H] [L] demeurant [Adresse 3]/FRANCE Représentés par Me Olivier GUEVENOUX

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306015_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A C, représenté par Me Guévenoux, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la commune de Plachy-Buyon au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle

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