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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000007698881
25 juillet 1986
25 juillet 1986
concassage" et Electricité de France soient condamnés à l'indemniser du préjudice causé par la crue de la Durance des 12 et 13 octobre 1976 ; 2° condamne Electricité de France et la société "Durance concassage
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d937
3 mars 2011
3 mars 2011
la moitié des vacances scolaires et a fixé la part contributive de Guillaume Y... à l'entretien et à l'éducation de chacun de ses deux enfants à la somme mensuelle indexée de 100 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Guillaume X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162da6cdda066944ee0e829
17 octobre 2012
17 octobre 2012
La SCI GUILLAUME MARCEAU, soutenant que durant la période comprise entre 1999 et 2003, elle n'aurait reçu aucun document de la copropriété, tels que convocation, procès-verbal d'assemblée générale et appels
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
avoué à la cour sans avocat INTIMÉE Madame Bernardette Z... ... 22100 DINAN représentée par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoué à la cour assistée de Maître A...
Source officiellePAC - Contentieux
68a61d4f1abbd5bba7d962a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[D] [Y] DEMANDEURS Monsieur [J], [K], [S] [V] né le 25 Décembre 1971 à ROUEN (76000) demeurant 215 Chemin de la Bretèque - 76230 BOIS GUILLAUME Madame [I], [R], [B] [V] née le 23 Juin 1971 à LISIEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e8
13 décembre 2007
13 décembre 2007
GUILLAUME MARCEAU prise en la personne de Madame Marie Y..., gérante, qui a été entendu par la cour en présence de son avoué ... 75013 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER,
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf2
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 28 Août 1970 à HETSA (COMORES) ... 69002 LYON représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me CHEBBI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle1ère chambre civile B
68676893dd25744ff781d493
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] (SUISSE) [Adresse 7] [Localité 3] - SUISSE Représentés par Me Anne-christine SPACH, avocat au barreau de LYON, toque : 847 ayant pour avocat plaidant Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e8
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100657
6 juin 2012
6 juin 2012
s'évinçaient de ses propres constatations et ainsi violé l'article 373-2-6 du code civil ; Mais attendu qu'après avoir relevé que la situation de l'enfant n'était pas connue pendant les périodes durant
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd70
22 mai 2008
22 mai 2008
GUILLAUME était intéressée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf7
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00101
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Guillaume X... que « sont présents ou représentés : la société TELLOS SAS représentée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603487596af50474ba978f29
23 novembre 2016
23 novembre 2016
de cause la société Guillaumat et Piel, - condamner la société Edto ou tout autre succombant au paiement envers la société Guillaumat et Piel de la somme de 3.500 euros en application des dispositions
Source officiellecomm
6137265fcd5801467742511a
13 octobre 1998
13 octobre 1998
, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit de la société Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef07
5 décembre 2011
5 décembre 2011
né le 15 décembre 1967 à SAINT-DIZIER (52) ... 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Daniel ARTAUD, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97e
15 mars 2011
15 mars 2011
Guillaume X... C/ M. Guy Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875bf
16 mai 2005
16 mai 2005
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 16 MAI 2005 APPELANTE : SAS LE CENTRE DE REIN ARTIFICIEL DE TASSIN représentée par Me Gilles DEVERS, avocat au barreau de LYON (239) INTIME : Monsieur Guillaume
Source officiellePage 2 sur 168
GUILLAUME DURAND INVESTISSEMENTS - G.D.I
14/07/2026
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DURAND, Guillaume, Jean, Louis
05/07/2026
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DURAND, Clément Fabrice Guillaume
18/06/2026
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Durand, Fabien Nicolas Guillaume
17/04/2026
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GUILLAUME DURAND INVESTISSEMENTS - G.D.I
31/07/2025
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