CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 MAI 2026 50Z N° RG 24/06886 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZNL7 AFFAIRE : SCI [Adresse 1] SARL HUGO

Reconversion professionnelle (agent) Levy-Heidmann Hugo Compatibilité avec réserves

CAP BENAT ; QU'IL NE PUT, FAUTE DE POSSEDER LES FONDS NECESSAIRES AU PAIEMENT DES FRAIS, PROCEDER A LA LEVEE DE LA GROSSE X...

Hugo, a orienté son véhicule afin d'éviter l'arrivée du cortège de carnaval rue Fahlberg ; qu'après avoir suivi l'itinéraire de dégagement, la prévenue s'est présentée une seconde fois au poste tenu par

Fluides ; - Débouter la société Hug Fluides de toutes ses demandes, fins et conclusions ; En tout état de cause, - Condamner la société Hug Fluides à payer à la société Le Rooftop 37 la somme de

PABEN [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry EGEA de la SELARL LEVI - EGEA - LEVI, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉ FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGOCREANCES III ayant

peu important que, par la suite, il ait donné l'adresse d'un garde-meubles où serait entreposé celui-ci ; que Claude X... prétend avoir entreposé certains de ces meubles dans un garde-meubles, la SARL Hugo

[I] a voté contre car j'étais assis à ses côtés et je l'ai vu lever la main car les votes s'effectuent à main levée et non avec la voix.

Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, conseillers référendaires, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

représentée par Me Laurent HUGUES de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me DALAT Fabrice avocat au barreau de PARIS SCP B.T.S.G

Les réserves à réception n’ont pas été levées.

Le contrat liant le CHAI et la SCI Victor Hugo 21 est un contrat de location pour 15 ans, avec une option d'achat à l'issue d'une période de 12 ans.

De l'union de Yannick FRANCOIS et Céline X...sont issus deux enfants : - Hugo, né le 2 août 2003, - Lenny, né le 18 janvier 2006.

déclaration d'appel reçue le 04 Avril 2023 ENTRE : APPELANTE Madame [V] [G] née le 01 Juillet 1988 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Hugo

. / Jean-Paul A..., Marie-France B... épouse A..., SARL VICTOR HUGO PARTIES EN CAUSE : Monsieur Pascal X..., né le 16 Mars 1955 à VALDOIE (90300), de nationalité française, Directeur de société, demeurant

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 11] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/02280 (Fond), Intimé dans 22/02121 (Fond) Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE,

: 03 Février 2005 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE STRASBOURG APPELANTE : SARL CAFE LE VICTOR HUGO 30 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE représentée par la SCP G. & T.

LEVY [G] COMPANY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe TEBOUL SARL [G] DIFFUSION INPI PROCUREUR GENERAL SASU LEVY [G] COMPANY Décision