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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69b6d7cccdc6046d47c2e91e
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI Du 01/04/2025 JUGEMENT DE JONCTION NUMERO 2020001617 - 2025000994 ENTRE : LIDL (SNC) [Adresse 1] Demandeur REPRESENTANT (S) : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeaf2fbb79e8fd3d2ef95
3 avril 2024
3 avril 2024
AGENCE VICTOR HUGO Représentant : Me Noellia AUNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Monsieur [R] [M] Représentant : Me Arnaud DILLOARD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 297
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eba1
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Hugues X... aux torts de la société Y...
Source officielleService des référés
677ecfd6b01eea4cf01a40a2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VICTOR HUGO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0162 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officielleJAF section 2 cab 2
65b40700753f879640d60831
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7G-CYLVN N° MINUTE 6 JUGEMENT rendu le 26 janvier 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [X] [E] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928ec
23 octobre 2015
23 octobre 2015
Arnaud Willi Aurélien Y...
Source officiellecomm
613722a6cd580146773ff9d1
14 mai 1996
14 mai 1996
Tricot, Armand-Prevost, conseillers, M. Rémery, Mme Mouillard, conseillers référendaires, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308454_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87008
2 mars 2004
2 mars 2004
CLAUDE, avocat au barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMES Monsieur Hugues X... né le 31 Mars 1946 à LAMENTIN (97129) de nationalité FRANCAISE 64 allée des Arcades 95000 JOUT LE MOUTIER
Source officielleChambre 2-6
6a0eda56cdc6046d476c4e77
3 avril 2026
3 avril 2026
3 avril 2026 Chambre 2-6 SARL ELITE TURISMO [Adresse 1] REPORT DE LA PERIODE D'OBSERVATION * Mme [J] [M] ([S]) demeurant [Adresse 2] [Localité 1], représentante légale, présente, assistée de Me Hugues
Source officiellecomm
613722e7cd58014677403023
17 juin 1997
17 juin 1997
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308391_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308371_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il est constant que l'emploi de conseiller principal d'éducation au lycée Victor Hugo n'a pas été supprimé ni substantiellement modifié.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162678a12fe6a3e85a6c872
20 mars 2014
20 mars 2014
CLAUDE de la SELAS Arnaud CLAUDE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 assistée de : Me Marion LANOIR plaidant pour la Société Claude & Sarkozy, avocat au barreau de PARIS, toque : R175
Source officielle3e Chambre B
615e0d0ac25a97f0381f4b80
4 décembre 2014
4 décembre 2014
HUGUES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 15 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 10/03067.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91543
13 mai 2014
13 mai 2014
Le 29 janvier 2009, Monsieur Pierre Arnaud X... a sollicité une autorisation d'absence dans le cadre d'un congé individuel de formation.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2607060_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Argoud pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008208822
27 octobre 2003
27 octobre 2003
libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielleciv1
61372118cd580146773f0ec7
13 décembre 1989
13 décembre 1989
(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1988 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Arnaud X..., Maison d'arrêt de Fresnes
Source officiellecomm
613722f5cd58014677403b44
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 2 sur 15