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495 résultats pour « Isabelle HUGUES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

65849135e41137cbf9fc8525

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0942 DEFENDEURS Monsieur [I] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [X] [V] [Adresse 5] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61635156a2ead9ed860b6f74

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

- SOCIETE MACIFILIA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603255f073beaa8b5f8a4c02

Appel

23 février 2018

23 février 2018

° SIRET : 552 031 205 ayant son siège au [Adresse 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e27c25a97f0381f52c5

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

S], [I] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f29

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Isabelle HUGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0872

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f142150aadff23dbe9

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd96acf3b25f156bc984b4e

Appel

5 février 2020

5 février 2020

sous le numéro 377 944 806 [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant Assistée de Me Isabelle

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

66294e41204c0caeeb99212d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Localité 32] représentées par Maître Guillaume AKSIL de la SCP LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0293 Société MACIF [Adresse 8] [Localité 34] représentée par Maître Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162dcfdcadecb9ef7c7e053

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

à [Localité 11] (19) héritière de [W] [S] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480, postulant assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc11

Appel

8 février 2008

8 février 2008

.-75005 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Isabelle HUGUES, avocat au barreau de PARIS INTIME Syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble

Source officielle
TJ

PPROX_REFERES

670826bb89f19e8c50f9ee73

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

01478 Références : R.G N° N° RG 24/00160 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QH7M DEMANDEURS: Monsieur [H] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [Y] [P] épouse [K] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6162e83b7dc295bdec6a56fc

Appel

23 février 2012

23 février 2012

LA PLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour, toque : P 480 assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66fce4158d6ea26f688daac2

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

nationalité Française [Adresse 13] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43149 Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60328e933ba2d0031f29d569

Appel

10 janvier 2018

10 janvier 2018

le numéro 429 083 801 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63b7cd096b63637c907b7c21

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[L] [Z] né le 9 janvier 1947 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

658096e73ea7c8c1120dd831

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BERTHELOT-EIFFEL, Me ROCHMANN et Me GOLDSTEIN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HUGUES ■ 8ème chambre 3ème

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101139

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

, et deux petites-filles, Patricia et Isabelle venant à sa succession par représentation de leur père Philippe prédécédé, en l'état d'un testament instituant son fils Hugues légataire universel ; que des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db02

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Hugues Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b9b

Appel

2 octobre 2006

2 octobre 2006

D'une part,ET :Maître Hélène X..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société ISATEC domiciliée 34 rue Victor Hugo 32000 AUCH DEFENDERESSE SUR OPPOSITION n'ayant pas

Source officielle
CC

civ1

écision et de rejeter sa demande de dommages-intérêts dirigéec/M. Philippe de X

ECLI:FR:CCASS:2016:C100007

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Q14-19. 688 et K 14-24. 813 ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 mars 2014) et les productions, qu'Hugues

Source officielle

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