AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
65849135e41137cbf9fc8525
21 décembre 2023
21 décembre 2023
par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0942 DEFENDEURS Monsieur [I] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [X] [V] [Adresse 5] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61635156a2ead9ed860b6f74
15 septembre 2011
15 septembre 2011
- SOCIETE MACIFILIA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603255f073beaa8b5f8a4c02
23 février 2018
23 février 2018
° SIRET : 552 031 205 ayant son siège au [Adresse 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e27c25a97f0381f52c5
14 janvier 2015
14 janvier 2015
S], [I] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f29
23 février 2018
23 février 2018
Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Isabelle HUGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0872
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f142150aadff23dbe9
19 octobre 2022
19 octobre 2022
en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd96acf3b25f156bc984b4e
5 février 2020
5 février 2020
sous le numéro 377 944 806 [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant Assistée de Me Isabelle
Source officielle6ème chambre 1ère section
66294e41204c0caeeb99212d
23 avril 2024
23 avril 2024
Localité 32] représentées par Maître Guillaume AKSIL de la SCP LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0293 Société MACIF [Adresse 8] [Localité 34] représentée par Maître Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162dcfdcadecb9ef7c7e053
23 mai 2012
23 mai 2012
à [Localité 11] (19) héritière de [W] [S] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480, postulant assistée de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc11
8 février 2008
8 février 2008
.-75005 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Isabelle HUGUES, avocat au barreau de PARIS INTIME Syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble
Source officiellePPROX_REFERES
670826bb89f19e8c50f9ee73
10 octobre 2024
10 octobre 2024
01478 Références : R.G N° N° RG 24/00160 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QH7M DEMANDEURS: Monsieur [H] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [Y] [P] épouse [K] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162e83b7dc295bdec6a56fc
23 février 2012
23 février 2012
LA PLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour, toque : P 480 assistée de Me Isabelle
Source officielleChambre civile 1-2
66fce4158d6ea26f688daac2
1 octobre 2024
1 octobre 2024
nationalité Française [Adresse 13] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43149 Représentant : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60328e933ba2d0031f29d569
10 janvier 2018
10 janvier 2018
le numéro 429 083 801 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63b7cd096b63637c907b7c21
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[L] [Z] né le 9 janvier 1947 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté par Me Isabelle
Source officielle8ème chambre 3ème section
658096e73ea7c8c1120dd831
15 décembre 2023
15 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BERTHELOT-EIFFEL, Me ROCHMANN et Me GOLDSTEIN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HUGUES ■ 8ème chambre 3ème
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101139
21 octobre 2015
21 octobre 2015
, et deux petites-filles, Patricia et Isabelle venant à sa succession par représentation de leur père Philippe prédécédé, en l'état d'un testament instituant son fils Hugues légataire universel ; que des
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db02
4 avril 2011
4 avril 2011
Hugues Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b9b
2 octobre 2006
2 octobre 2006
D'une part,ET :Maître Hélène X..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société ISATEC domiciliée 34 rue Victor Hugo 32000 AUCH DEFENDERESSE SUR OPPOSITION n'ayant pas
Source officielleciv1
écision et de rejeter sa demande de dommages-intérêts dirigéec/M. Philippe de X
ECLI:FR:CCASS:2016:C100007
13 janvier 2016
13 janvier 2016
suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Q14-19. 688 et K 14-24. 813 ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 mars 2014) et les productions, qu'Hugues
Source officiellePage 2 sur 25