X... fait grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 22 novembre 1999) d'avoir dit que cette décision vaudrait réitération en la forme authentique de l'apport fait à la société Jaloc Associates du domaine "

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jaloc associates a revendiqué

activités figurent dans les sous-groupes 33-20 à 33-26 qui correspondent notamment aux activités de fabrication à façon et de pose de menuiserie en bois et/ou de fabrication à façon et de pose de jalousies

. ; qu'il importe de tenir compte de la nature des relations existant entre les jeunes gens, de l'attirance de X... pour Z... et de sa vraisemblable jalousie envers A... ; qu'il ne peut être tiré du certificat

Claude Z..., en date du 10 février 1994, établissait la jalousie maladive de la femme qui téléphonait systématiquement chez ce témoin, lorsque M.

traduction de l'arabe vers le français et inversement, à l'université ou pour des services de police, et qu'il est actuellement formateur en français langue étrangère pour l'association Solidarité et jalon

l'avaient mis en fuite, - avoir lui-même provoqué l'incendie sur instructions de sa soeur et de son concubin (ce que les intéressés nièrent formellement), - avoir agi seul, de sa propre initiative, par jalousie

Y... qui faisait état de la jalousie, la possessivité, la méfiance, la méchanceté et l'agressivité de son épouse à son endroit, comme le fait qu'elle se serait montrée envahissante et qu'il aurait eu à

obligée par la suite de tout dire à ses parents après s'être concertée au préalable avec sa soeur ; que l'idée proposée par le prévenu selon laquelle il s'agirait d'un complot organisé par Anne par jalousie

Linda, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jalal Z..., des chefs d'outrages à personnes dépositaires

X... manifestait à l'encontre de son épouse une jalousie anormale et un comportement violent et qu'il harcelait sa femme et la famille de celle-ci, se borne à énoncer que ce comportement est constitutif

Z... aurait eue avec elle et la jalousie en résultant ; que, dans la lettre de licenciement, l'employeur soutenait que ces imputations étaient diffamatoires ; que la cour d'appel, qui s'est contentée de

- a condamné la SARL EDITIONS JALOU aux dépens.

circonstances particulières de la cause ; que dans une compétition sportive de haut niveau de ski cross, n'est pas imprévisible le simple positionnement non rectiligne d'un concurrent lors d'une course jalonnée

confrontation entre elle et Samuel Y..., le 5 février 2003, ne peut être analysée comme un véritable revirement puisqu'elle a tout de même précisé qu'elle était amoureuse de lui et qu'elle a marqué sa jalousie

.; " aux motifs qu'il convient de rappeler que Raymond X...a déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs

divorce dirigée par Mme X... à l'encontre de l'accusé, que cette décision a prononcé le divorce des époux X... aux torts exclusifs de l'accusé, au motif notamment que celui-ci était coléreux, suspicieux, jaloux

s'était présenté aux Assedic ; qu'il affirmait avoir été payé par chèque sur le compte de son père ou sur celui de la mère d'un ami et qu'Hamed X... prenait en charge son loyer ; que son autre fils Jallal

pénétration sexuelle sur la personne d'Ondine Y... par violence, contrainte ou menace ; "aux motifs qu'il ne peut être reproché à une jeune fille de 19 ans de ne pas avoir envisagé que la crise de jalousie

P..., qui lui a confirmé le caractère inadapté de ces gestes ; que par conséquent, l'hypothèse d'une action malveillante de la part d'un associé jaloux doit être écartée, alors même que le docteur M.