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12 576 résultats pour « Jean LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bc8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

STPO [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 15 Octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94fba40f8b0008cb74c5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS A LA REQUETE EN DÉFÉRÉ : Monsieur [I] [H] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163bf2b3aeb4b683cf414da

Appel

13 septembre 2010

13 septembre 2010

assistée de Me Jérome GARDACH, avocat au barreau de LA ROCHELLE, DÉFENDEURS Monsieur [R] [K] [Adresse 5] [Localité 17] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6c53e3bdd07789dbca

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BOUTIGNY AUTOMOBILES dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Jean-François ROY, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire : T80 DÉFENDERESSE D'AUTRE

Source officielle
CA

2e chambre civile

631adde5f575634f1371ecc2

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

CARROSSERIE PEINTURE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège social sis [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me SAINT MARTIN substituant Me Jean

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb4fcdc6046d477bc76a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

SUD FONCIER [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

JCP

67f83477cf40727a00447602

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La Tour 13370 MALLEMORT représenté par Maître Claire DEMOUGIN de la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, avocats au barreau de NIMES DEFENDERESSE Mme [K] [V] 5 Rue Des Partants 75020 PARIS représengtée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

2e chambre sociale

628732d1c1d4e9057d612c1e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sofia SAIZ MELEIRO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL ABTP [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Axel SAINT MARTIN substituant Me Jean

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236d58c924eadffcc483f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

barreau de MONTPELLIER INTIMEE : EURL NET FACADE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

2ème chambre

6704cb852f5f3246ff38165a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Monsieur [W] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

5e chambre civile

65b0bc1e8d0ccf000877e58d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b3102bad2f30af4ed2d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants représneté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7bd1bc2605de4b49c2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caaccb8dca058e3e7cd9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 15/07370 APPELANTE : Madame [S] [O] née le 17 Octobre 1955 à ALGER de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a17d52bcdc6046d4731477d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et dont le siège social est situé : [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Jean-Batiste ROYER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8df6d9e13277d6e37bb

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

par Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur [G] [J] 126 chemin de l'Airette 34340 MARSEILLAN PLAGE Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236d58c924eadffcc483d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

domicilié ès qualités [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Antoine SILLARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : EURL NET FACADE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61624d67ed30a8f5617382cb

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - Section Encadrement RG n° 08/000576 APPELANT Monsieur [L] [B] demeurant [Adresse 2] comparant en personne et assisté de Me Jean-françois

Source officielle
CA

2ème chambre section B

626cd2e8bd20aa057d9f37d8

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

siège social [Adresse 1] Zone Technique n°1 [Localité 5] Représentée par Me Brian SANDIAN de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cdaac40aa805a7864c34

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LABORATOIRE LUX CERAM prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean Baptiste ROYER de la SELARL

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI ST JEAN LE ROY

SIREN 890566458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

05/11/2020

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