de BASTIA et Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE INTIMES : Monsieur Godefroy Y... ... 75007 PARIS ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA

1 CCC DOSSIER + 2 CCC Expert + 1 CC Me SZEPETOWSKI + 1 CC Me POULAIN + 1 CC Me DEMARCHI + 1 CC Me xsxs+ 1 CC Me Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE

SZEPETOWSKI Expéditions à Me Miguel BARATA Me Jean-marc SZEPETOWSKI + aux DOMAINES + 2 dossiers rendu par mise à disposition au Greffe le 18 Juillet 2024 PAR PRÉSIDENT : Monsieur MELHEM

CARRE CROISETTE C/ [I] [F] [C] épouse [G] [D] [K] [U] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Fabien COLLADO Décision déférée à la Cour :

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2022, la société anonyme (SA) Orange, représentée par Me de Moustier, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Vence

SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge

SZEPETOWSKI Expéditions à Me Miguel BARATA Me Jean-marc SZEPETOWSKI + aux DOMAINES + 2 dossiers rendu par mise à disposition au Greffe le 18 Juillet 2024 PAR PRÉSIDENT : Monsieur

[S] [D] [Y] [I] Représenté par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE S.C.I.

CAP AZUR Grosse délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI Expédition délivrée à Me Jean-louis DEPLANO le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU,

né le 16 Janvier 1951 à FEZ (MAROC) (99350), demeurant ... 06700 ST LAURENT DU VAR représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean- Marc SZEPETOWSKI, avocat au

[V] [C] Copie certifiée conforme délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI Me Valentine TORDO UMEDCAAP le l’an deux mil vingt six et le dix Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente

représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Jean-Marc

enseigne FOCH IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Jean-marc

ALB PATRIMOINE C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Alexandre ZAGO Décision déférée à la Cour : Jugement du

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 21/11883 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH5SP Ordonnance n° 2022/M 251 Société SCCV INTERCONTINENTAL Représentée par Me Jean-marc

FIROKA HOSPITALITY [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE SUR L’INCIDENT ET AU PRINCIPAL : S.A.R.L.

la SCP Sébastien BADIE - Roselyne SIMON-THIBAUD & Sandra JUSTON avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , ayant pour avocat Me Jean-Marc

NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00451 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PSBV du 05 Juillet 2024 N° de minute 24/01017 affaire : [T] [N] c/ [W] [L] [I], [R] [I] Grosse délivrée à Me Jean-marc

VINCI IMMOBILIER PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BLANC Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire