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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6a0e1b63cdc6046d475bb4ef
20 mai 2026
IMMOBLEU PROMOTION , prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au barreau de NICE, avocats
Chambre des référés
67097cea06866c0645d4a52e
11 octobre 2024
LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 11 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
68682d224965b5d9df31ee0d
3 juillet 2025
LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 03 Juillet 2025, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
68e56bb30e2901d10fa479ae
2 octobre 2025
LES ORCHIDEES prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au barreau de
Chambre 1-1
627b550276c5d9057df7ff6a
10 mai 2022
N° 2022/ 192 Rôle N° RG 19/07905 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEIWF SCI ELAGI C/ SAS MONTE CARLO VIEW 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc
68e88bab3ea43407b9fbca1d
7 octobre 2025
Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET DEFENDEURS À L’INCIDENT: Mme [O] [B] [Adresse 4] [Localité 2] (SUISSE) représentée par Maître Jean-marc
Ventes
67082b6c89f19e8c50fa6065
10 octobre 2024
) JUGEMENT : [L] [G] ([Localité 3]) / Société INASCO LIMITED N° RG 22/00150 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OT5Y N° 24/00193 Du 10 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Jean-marc
4e Chambre A
603261af3047b496acf28158
15 février 2018
[Adresse 3] pris en la personne de son Syndic en exercice, la SARL SOGIM, [Adresse 4], prise elle même en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège représenté par Me Jean-Marc
5fdb4cab6088722a984068b6
26 mars 2019
C/ EURL SOGEMO Copie exécutoire délivrée le : à :Me Jean-marc SZEPETOWSKI, Me Marie-line BROM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
4e Chambre B
6160920cdb7ff645d85664a0
12 juin 2014
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Monsieur [W] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON,
Chambre 1-5
6364bad3e405357f749ea74d
20 octobre 2022
[F] [I], son père, décédé intervenante volontaire par conclusions du 14/06/2019 demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION
66878c8205d6f7f678d48d42
4 juillet 2024
SCI DU VIEUX MOULIN Représentant : Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Appelante M.
Ordonnance sur requête
668397ca8da90185712ea2b1
1 juillet 2024
le suppléer en matière de requête, Vu la requête de la société EDMP PACA SAS prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-Marc
679a9185e9a46d1f5a766217
10 janvier 2025
A la requête de : Mme [J] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Rep/assistant : Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE M.
69d6c245cdc6046d4791476b
8 avril 2026
Copie certifiée conforme délivrée à Me Marc DUCRAY Me Jean-marc SZEPETOWSKI le l’an deux mil vingt six et le huit Avril à 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de Madame Wendy
Chambre 1-9
69ce0a8dcdc6046d47d3b688
1 avril 2026
SOPHIA 230 Représentant : Me Jean-marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Appelante S.C.I. ANAVIKA II S.E.L.A.R.L.
68f86844d7e432441d85c0a0
20 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/07207 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNPJ Ordonnance n° 2025/M304 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société SEFITEC Représentant : Me Jean-marc
Chambre 1
69bd294ecdc6046d4750aa4c
27 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 27 octobre 2025 Chambre 1 N° minute : 2025/10527 N° RG : 2025F00252 Mme [J] [K] contre SARLU [Adresse 1] DEMANDEUR Mme [J] [K] [Adresse 2] Me Eric MARY
éritierc/S.C
66a2a8156b28f3ce99faac0c
25 juillet 2024
droits de Monsieur [K] [E], né le 01/04/1958 à [Localité 11], décédé le 10/04/2019 à [Localité 11], en sa qualité d’héritier c/ S.C.I. [12], [W] [P], S.C.P. [13] Grosse délivrée à Me Jean-Marc
Chambre 3-3
696a9335cdc6046d4791ce8d
15 janvier 2026
CD CONSULT Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
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