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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100192
5 mars 2014
5 mars 2014
Jean-Baptiste X... ; que c'est donc par erreur que ces biens ont été déclarés communs dans l'acte de vente de 1984 ; que la bonne foi de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300985
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Jean-Baptiste X..., devenant propriétaire des parcelles vendues à la SCI des Joger le 24 août 1976 ; que pour revendiquer l'existence à son profit d'une servitude conventionnelle de passage, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Jean-Baptiste X... né le 26 Septembre 1935 à SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO (20144) ...
Source officielleAdjudications
67ed828bda9e15c5131fbcf2
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] [M] né le 14 Avril 1959 à MARSEILLE (13) de nationalité Française Divorcé, demeurant 41, rue Jean-Baptiste Michel - 13380 PLAN-DE-CUQUES Monsieur [O] [M] né le 14 avril 1959 à MARSEILLE, de nationalité
Source officiellesoc
éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800
24 avril 2013
24 avril 2013
8 heures pour l'emmener à la brigade de Neuville ; que Jean-Baptiste A... a suivi Marc X... en dépit des conseils de son épouse qui lui disait : " c'est une tête brûlée, réfléchis à ce que tu fais " ;
Source officielle1ere Chambre Section 1
603849dd8eab1162792a8b40
15 février 2021
15 février 2021
HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste PILA de la SCP BUREL PILA RIGAL CURRAL, avocat au barreau de LYON Monsieur [ET] [W] [Adresse 39] [Localité
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101153
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 juillet 2010), que Jean-Baptiste X..., né de Guillaume X... et Jeanne Y..., et ayant
Source officielleChambre 3-4
679336c3cc9763289b72520e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LA SUISSE 2 Copie exécutoire délivrée le : 23 Janvier 2025 à : Me Sébastien BADIE Me Jean-baptiste GOBAILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c5
29 février 2012
29 février 2012
15 Mai 1922 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Don-georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean-Baptiste
Source officielleciv1
613723c9cd5801467740e1fd
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Jean-Baptiste A..., demeurant ..., 3 / de Mme Christine Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cc
26 mars 2015
26 mars 2015
Jean-Baptiste Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M. Teddy Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02983_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
par l'Etat de la somme de 116 440 euros qu'ils ont acquittée au titre de l'imposition sur le revenu et des contributions sociales sur la plus-value réalisée lors de la vente de l'immeuble situé avenue Jean-Baptiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100086
20 janvier 2010
20 janvier 2010
le 6 novembre 1997, en laissant pour lui succéder, ses trois enfants issus de son premier mariage, Gilles, Ghislaine et Chantal, ainsi que sa troisième épouse, Mme Elisabeth Y... et leur fils mineur, Jean-Baptiste
Source officiellecomm
613722c3cd58014677401273
12 novembre 1996
12 novembre 1996
Baptiste X..., 4°/ M. Jean X..., 5°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87e
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean-Baptiste X... né le 02 Décembre 1987 à AJACCIO (20000) ...
Source officielleChambre Commerciale Sec 1
6a21e892cdc6046d472f29e1
20 mai 2026
20 mai 2026
Adresse 6] Président : Daniel [E] né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (68) demeurant [Adresse 7] comparant et assisté de Maître Camille KOERING, avocate au barreau de Strasbourg en présence de Me Baptiste
Source officiellecomm
613720f0cd580146773efa60
29 mars 1989
29 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Mireille, Hélène, Léa Z... épouse de Monsieur Baptiste Y..., demeurant
Source officielleChambre commerciale
627b55b876c5d9057df800d6
10 mai 2022
10 mai 2022
OIKOS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Jean Baptiste GINIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a8
11 janvier 2011
11 janvier 2011
C/ SCI DICARIMO COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : La société ERELLE SARL représentée par ses dirigeants légaux 9 quai Jean-Baptiste Simon
Source officielleciv3
613720dacd580146773eeed0
1 mars 1989
1 mars 1989
de A..., demeurant à Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques), Luxe Sumberraute, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Pau (3ème Chambre civile), au profit de Monsieur Jean-Baptiste
Source officiellePage 2 sur 26