La société Jean-Baptiste exploite l'établissement " Le Grand Café ", situé 4 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix.

L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 24 rue de l'Hospice angle 35 avenue Jean Baptiste Lebas à Roubaix (59100), cadastré sous la référence

Jean-Baptiste, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier LE GHEIT, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

Jean-Baptiste, demeurant à Saorge (Alpes-Maritimes), Rue V. Barel, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Lebas à Roubaix.

[X] [I] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Maître BENZINA DEFENDEUR : M.

L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état des immeubles situés 114-116, 118-120-126 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix (59100).

Ussel (Corèze), impasse des Lavoirs, en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Marcel X..., 2°) Monsieur Jean-Baptiste

minute : 25/3 N° de dossier : N° RG 24/00002 - N° Portalis DBVL-V-B7I-USNC O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 22 janvier 2025 par Monsieur Jean

PARIS JUGEMENT EN DATE DU 08/04/2026 CHAMBRE 1-7 RG : 2025023911 ENTRE : SAS DHL FREIGHT (FRANCE) SAS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 488985771 Partie demanderesse : assistée de Me Jean-Michel

Jean-Baptiste, 15°) Madame U... Julie P... épouse K..., 16°) Monsieur U... H... Louis, 17°) Madame XZ... Bernadette Marie Ange, 18°) Monsieur Z...

[G] [E], demeurant 189/1 rue du Chemin Neuf - 59100 ROUBAIX et Mme [U] [Z], demeurant 3 Parvis Saint Jean-Baptiste - 59100 ROUBAIX non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE

EXTERNAL BUSINESS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 39 avenue Jean Baptiste Lebas 59100 ROUBAIX Convoquée par le greffe par LRAR le 12.10.07 -LR NON RECLAMEE-

Jean-Baptiste A... dit Marcel, demeurant et domicilié à Castirla (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 19 mars 1990 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit

Y..., Z..., X..., A... de Roussane, Mme Dieuzeide, conseillers, MM. Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Jean-Baptiste, LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

Jean Dubois, dûment mandaté, dont le siège est ..., 5 / le syndicat Textile CFTC, représenté par M.

[V] [W] / Mme LA PREFETE DE L’AUBE MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M.

[M] [R] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Faissal DIRA PARTIES : M. [M] [R] Assisté de Maître ZAIRI Zouhair, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par M.

DEMANDE DE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.614-1 et suivants et L.744-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant Nous, Monsieur Jean-Baptiste