Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
: [L] [H] [Adresse 4] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000903 du 05/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd6469f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
la SARL CANNET - MIGNOT, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître François-Xavier MIGNOT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [U] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-baptiste
Source officielle1re chambre civile
696789bccdc6046d4742e09f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'AS TAXI prise en la personne de son représentant légal, à savoir son gérant, Monsieur [E] [U], domicilié de droit au siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Jean-Baptiste GAVIGNET, membre
Source officielleChambre sociale
642fb61dcece1704f574758c
6 avril 2023
6 avril 2023
Président [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [B] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre Sociale
626cd2afbd20aa057d9f374c
29 avril 2022
29 avril 2022
. - Grosse Me GAVIGNET 29.4.22 Me VERNAY-A. 29.4.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 87 - 6 Pages APPELANTE : Madame [K] [W] épouse
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe9919
11 avril 2024
11 avril 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section AD, décision attaquée en date du 18 Août 2022, enregistrée sous le n° 21/00107 APPELANTE : [B] [L] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Jean-baptiste
Source officielleRéféré
6785849caaacbea0fe687075
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Affaire : [D] [Z] [C] [N] c/ [E] [X] [M] [Y] N° RG 24/00356 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMPM Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP GAVIGNET
Source officielleChambre sociale
680b1bf6c0f38137e6792a88
24 avril 2025
24 avril 2025
Formation paritaire de DIJON, section IN, décision attaquée en date du 13 Juin 2023, enregistrée sous le n° 21/00193 APPELANT : [Z] [E] [D] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-baptiste
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d911
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Formation paritaire de DIJON, section AD, décision attaquée en date du 19 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 2022-2434 APPELANTE : [R] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-baptiste
Source officielleChambre sociale
65aa2513a34ad100085819a5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, décision attaquée en date du 31 Mars 2022, enregistrée sous le n° 20/00101 APPELANTE : [M] [S] [K] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae910a4dac40c7d0d2b1ee
11 avril 2025
11 avril 2025
[T] [C], comparant en personne, assisté de Me Jean-baptiste GAVIGNET, avocat au barreau de DIJON, toque : 53 S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93732
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Prud'hommes-Formation paritaire de DIJON, section CO, décision attaquée en date du 27 Janvier 2015, enregistrée sous le no F 14/ 00897 APPELANTE : Sarra X... ... 21000 DIJON représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre Sociale
603268c7ea73e69d816d2c6a
6 février 2018
6 février 2018
représenté par Me Nicolas LEGER, avocat au barreau de BESANCON INTIMES Monsieur [I] [D], demeurant [Adresse 2] CFDT CONSTRUCTION DU BOIS COTE D'OR ET YONNE, [Adresse 3] représentés par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre Sociale
603268c7ea73e69d816d2c6b
6 février 2018
6 février 2018
représentée par Me Nicolas LEGER, avocat au barreau de BESANCON INTIMES Monsieur [K] [Y], demeurant [Adresse 2] CFDT CONSTRUCTION DU BOIS COTE D'OR ET YONNE, [Adresse 3] représentés par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6708c050445a086e2bcee057
10 octobre 2024
10 octobre 2024
à la Cour : Jugement du 19 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUXERRE - RG n° 21/00048 APPELANTE : Madame [G] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre Sociale
603268c7ea73e69d816d2c65
6 février 2018
6 février 2018
représentée par Me Nicolas LEGER, avocat au barreau de BESANCON INTIMES Monsieur [W] [H], demeurant [Adresse 2] CFDT CONSTRUCTION DU BOIS COTE D'OR ET YONNE, [Adresse 3] représentés par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24bf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Formation paritaire de DIJON, section Commerce, décision attaquée en date du 16 Février 2021, enregistrée sous le n° 19/00259 APPELANTE : [E] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre sociale
6868b5239508abe85120469c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 28 Août 2023, enregistrée sous le n° 2022/0076 APPELANT : [J] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63d22a919b3c8605deec1ff9
25 janvier 2023
25 janvier 2023
BENTELER AUTOMOTIVE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GASTEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R188 INTIMEE Madame [L] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-baptiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6788a0a7a1dbfbd5d79cd67c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS - RG n° APPELANT Monsieur [T] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-baptiste
Source officiellePage 2 sur 6