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488 résultats pour « Jean-marc CLAMENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67819f596d34da2cbdce10ef

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[X] [U], demeurant [Adresse 7] Mme [A] [Y] épouse [U], demeurant [Adresse 7] représentés par Maître Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Aux Jardins de Clamensac, BOUDET, Pierre, Jean-Marc

SIREN 913862397Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

13/12/2022

Voir →

TJ

Affaires Contentieuses

686d6b9ba2273490db10a346

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

à [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Anne Sophie MONESTIER, avocat au barreau de l’AVEYRON, avocat postulant et Me Jean-Marc

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd96b63b4c30a576a4923fb

Appel

3 février 2020

3 février 2020

FEVRIER DEUX MILLE VINGT *** APPELANTE SA AXA FRANCE IARD Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean-marc

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

650bdee4beee0f8318b9741c

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Représentée par Me Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Louis VIVIER, avocat au barreau D'AGEN INTIMES Monsieur [Y] [R] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jean-marc

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d816

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

CONSTANS [Adresse 33] [Localité 14] représentée par Maître Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, Me Eva VIEUVILLE, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c89a20ce9fcf126a58

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[Localité 18] [Localité 9] Représentée par Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE Société GROUPAMA MÉDITERRANÉE [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0714d0451e8318d0ec8d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

- GROS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE SA GENERALI IARD Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f343

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

DE COMMERCE DE BRIVE ET : SA ALLIANZ IARD, anciennement AGF dont le siège social est 87, Rue de Richelieu-75113 PARIS assistée de la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Jean-Marc

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aa780830ee9ecf63df63

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Eva VIEUVILLE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me TROUVE substituant Me Jean-Marc

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CA

Chambre 1-4

6438f1bca942a604f5e93169

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l'audience par Me Peggy RICHTER-IKRELEF, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-marc

Source officielle
CA

2ème chambre

6704cb852f5f3246ff381658

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2d8a942a604f5e9362d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

882 [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Jean-Marc

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CA

1ere Chambre Section 1

625fa5818361df277dc599be

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

d'assurances de droit britannique, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 13, ragged Staff Wharf Queesway 1314 GIBRALTAR Représentée par Me Jean-marc

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CA

3ème chambre

65a0f7da383a880008fd0911

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba2ca9bf263790305d1

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

dans l'affaire, ENTRE : LA SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DE SEGUE LA LIMARGUE « FERMES DE FIGEAC » (SICASELI) RCS de Cahors n°334 593 613 [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jean-Marc

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66158323db5098996d5a443e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

GENERALI IARD assureur de la société SIBE [Adresse 3] [Localité 12] représentée par Maître Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, Me Eva VIEUVILLE

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6476c7633dcd15b3ba3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

AVIVA ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre

6628a180b2cb67000826a6b1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e7656d26d0f8b57c31

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS TOULOUSE 352 989 578 [Adresse 25] [Adresse 25] représentée par Me Sylvia GOUDENÈGE-CHAUVIN, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Jean-Marc

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TJ

POLE CIVIL - Fil 3

67f050af02fc178212f87f36

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 106 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jean-Marc

Source officielle