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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
de l'ASSOCIATION INSTITUT BERGONIE, signifié le 28 décembre 2004 à la S.A.
Source officielle1re chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3ea1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LKB COMPANY [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par Me Jean Michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Me [P] [E] - Mandataire judiciaire de la S.A.R.L.
Source officielleciv2
61372156cd580146773f2f2c
17 octobre 1990
17 octobre 1990
(Essonne), 6°) La société des Transports Bergon, dont le siège est ...
Source officielle5e chambre civile
69fd79fbcdc6046d4703c893
7 mai 2026
7 mai 2026
[E] [S] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] [Localité 4] Et actuellement [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean Michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEPT MAI DEUX MILLE
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461229.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle5ème chambre sociale PH
679481580175ed452fca592c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FERNANDO CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.S.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:455799.20211228
28 décembre 2021
28 décembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452025.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2418610_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " BOULANGERIE JEAN
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64c02ef4af38960c301
9 avril 2025
9 avril 2025
[X] [G] à l’encontre de la société BNP Paribas Personal Finance, de la société Omnium Finance et de la société André Begon – Philippe Herbert – Cécile Bougeard – Jean-Pierre Brulon et Bertrand Bonneau.
Source officiellesoc
6137235acd58014677408aa1
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Jean-Pierre X..., demeurant ..., 3 / M. Francis Y..., demeurant ..., 4 / M. André B..., demeurant ..., 5 / M. Paul G..., demeurant ..., 6 / M. Georges H..., demeurant ..., 7 / M.
Source officielle3E CHAMBRE
69abd3dbcdc6046d47cf4e27
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Demandeur (s) : [C] [P] (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Benoît DARRIGADE Défendeur (s) : ORTEC (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : ME BERGON Jean Michel Composition du Tribunal lors du débat
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616337ee06e11dac7d76d116
8 novembre 2011
8 novembre 2011
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN (avoués à la Cour) assistée de Me Benoît VIDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 383 SCP ANDRE BEGON PHILIPPE HERBERT CECILE
Source officielleciv1
61372385cd5801467740adc7
6 juin 2000
6 juin 2000
Jean-Jacques D..., et d'autre part de la SCP Begon, X... et Herbet et de MM.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac2df2cdc6046d47d678e8
11 avril 2025
11 avril 2025
Jean-François CORTINA Juges : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90684
13 mai 2013
13 mai 2013
C/ Mme romanella BENONI épouse Y...
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3157
2 avril 2025
2 avril 2025
[G] [F] Chez ZEGHDANE - [Adresse 8] - [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01542
20 juin 2012
20 juin 2012
X..., engagé en qualité de serveur en 1994, par la société Deroo, aux droits de laquelle vient la société Begon, a été licencié pour faute lourde, le 4 septembre 2007 ; Sur le premier moyen : Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aede
4 février 2008
4 février 2008
Par courrier du 26 janvier 2000, Mme Y... épouse de Bégon de Larouzière de Montlozier s' est opposée à ce redressement.
Source officiellesoc
6137266bcd5801467742569f
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Jean-Pierre B..., demeurant à Dompierre-sur-Yon (Vendée), ..., 7 / de Mme N...
Source officiellePage 2 sur 11