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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JAF Cab 1
6a0cd822cdc6046d473d13e0
19 mai 2026
19 mai 2026
MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/05870 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UUZ4 / JAF Cab 1 AFFAIRE : [H] / [H] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par
Source officielleJAF Cab 1
686d8f3ba2273490db110e3b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 04 Mars 2025 Audience plaidoirie en Chambre du Conseil en date du 06 Mai 2025 JUGEMENT Contradictoire
Source officielleService des référés
680a823bc9134b6bc8ff4780
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ N° RG 25/51897 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7FA6 N° : 2 Assignation du : 11 Mars 2025 [1] [1] 1 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE
Source officielleJAF Cab 1
6a0cd80ccdc6046d473d1214
19 mai 2026
19 mai 2026
MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 26/00031 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UURS / JAF Cab 1 AFFAIRE : [B] / [B] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07111bc19e7640ea3d3d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Une plainte a été déposée le 25 février 2019. Le préjudice supporté par la société Jennyfer a été évalué à la somme de 118.902 euros.
Source officielle2ème Chambre civile
661ec463a0f63503363549ee
16 avril 2024
16 avril 2024
DEBATS A l’audience publique du 19 Mars 2024 JUGEMENT En premier ressort, contradictoire, prononcé par Madame Jennifer KERMARREC par sa mise à disposition au Greffe le 16 Avril 2024, date indiquée
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1ab8594705dbfccd70
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ELKABBAS de la SELARL LECKI ELKABBAS, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 212 Madame [S], [U] [O] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Maître Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
661ec460a0f6350336354914
16 avril 2024
16 avril 2024
DEBATS A l’audience publique du 19 Mars 2024 JUGEMENT En premier ressort, contradictoire, prononcé par Madame Jennifer KERMARREC par sa mise à disposition au Greffe le 16 Avril 2024, date indiquée
Source officielleJAF Cab 1
677efc5fb01eea4cf01acafd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
6a0f831bcdc6046d477f9b85
19 mai 2026
19 mai 2026
MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 26/00034 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UUX2 / JAF Cab 1 AFFAIRE : [I] [V] / [B] [Y] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre
Source officielle4ème Chambre
680b18d798bcafcb3a63e04d
24 avril 2025
24 avril 2025
Les travaux ont débuté en août 2008 et se sont achevés entre septembre et mars 2009.
Source officielleChambre des Urgences
69d5e923cdc6046d477ba2b4
1 avril 2026
1 avril 2026
COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat plaidant au barreau d'ORLEANS et par Me Stéphanie NGUYEN NGOC- AARPI AXIAL AVOCATS, avocat plaidant du barreau de PARIS Société QBE EUROPE COEUR DÉFENSE société
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9478f
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Représenté par Me Jennifer LEMAIRE de la SELARL AXLO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame S...
Source officielleJAF Cab 1
67f050b002fc178212f87f4a
1 avril 2025
1 avril 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielle1ère Chambre
5fdbb8d9c451a997dd8b8a7b
5 février 2019
5 février 2019
Marie K... veuve Y... Mme Marie-Annick Y... épouse Z... Mme Catherine L... Y... épouse A... M. Patrice Frédéric Marie Y... C/ Melle Jennifer B... M.
Source officielleRéférés
6a2260d8cdc6046d4738e587
3 juin 2026
3 juin 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c6b
29 octobre 2013
29 octobre 2013
née le 23 Mars 1983 à VITRE (35500) ... 35500 VITRE Représentée par la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Noelle DE MONCUIT LOUVIGNE, Plaidant
Source officielleChambre sociale
662b43b8fe25450008314826
25 avril 2024
25 avril 2024
) Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Jennifer VAL, Greffier, EXPOSÉ DU LITIGE : Vu les conclusions de Mme [T] (l'appelante) en date du 16 janvier
Source officielleChambre civile 1-6
698acbcacdc6046d47b5db6f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [O], [U] [D] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Yann MSIKA de la SCP SCP GUILLEMIN MSIKA, Plaidant
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfcaaaebb88318fda863
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CAMBLA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SARL LE TRIANGLE LANCELOT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4]
Source officiellePage 2 sur 19