ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 Dossier : 11/ 00926 Nature affaire : Rectification d'erreur matérielle Affaire : Société d'ÉQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR, C/ Jean Joseph

Joseph-Daniel X... à payer à son fils, M.

SAINT RAMON Joseph X...

MULLER SOUCHE PEYROCHE, S.A.

Poulpiquet de Brescanvel, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension immédiate des travaux de piétonnisation du quartier du lac à Annecy, en particulier dans la rue du lac, la rue Joseph

C..., décédée en son domicile à Murviel lès Béziers le 4 mars 1934, et de Monsieur Joseph C..., leur père, en son vivant viticulteur, décédé en son domicile à Murviel lès Béziers le 9 décembre 1936, et

René A..., Joseph Z..., Paul Y... et Prosper X..., faisant élection de domicile chez le premier nommé, demeurant ... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 2 juin

B** --------------------- RG N : 06 / 01364 --------------------- Roger Joseph Marie X... Michelle Albanie Dédé Z... épouse X...

litigieux méconnaît les prescriptions du règlement du plan de prévention des risques d'inondation dans les bassins versants d'Arbitrone, San Rémédio, la Madunaccia, Valle Maggiore et Vallon de Saint Joseph

AZUR ASSURANCES (Assureur DO) représentée par Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON Appelante Monsieur [U] [W] représenté par Me Joseph

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L' ESPACE COLBERT [M] [K] MUTELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - 'M.A.F.'

ALBINGIA SARL BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE SA SOCIETE PHOCEENNE D'INGENIERIE - SP2I - Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION Société MMA IARD ASSURANCES MUTELLES

n° minute : 33/2022 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le 6 juillet 2022 La Greffière, REPUBLIQUE FRANCAISE

Joseph, demeurant ... (Morbihan), 46°/ de Monsieur G... Daniel, demeurant ZUP à Octeville (Manche), 47°/ de Monsieur H...

[QX] [HN], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Saint-Joseph, société

AXA FRANCE IARD SARL LES JARDINS DE SAINT ROCH Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Philippe MILLET SCP DESOMBRE M & J Me Joseph-Paul

Joseph YM..., demeurant ..., 71 / M. Joseph YN..., demeurant 64370 Arthez de Bearn, 72 / M. Armand YO..., demeurant ..., 73 / M.

né le 8 septembre 1988 à SAINT ETIENNE demeurant 3 rut Ovide Brugniault, 42100 SAINT ETIENNE actuellement détenu pour autre cause à la maison d'arrêl SAINT JOSEPH à LYON Ayant Maître Anne FOUBERT,

10/ 02/ 2011 Dossier : 10/ 01372 Nature affaire : Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Affaire : SOCIÉTÉ D'ÉQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR C/ Jean Joseph

Maurice Y..., demeurant 5, lotissement de la Mule à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 5°) M. Sauveur A..., demeurant ... les Martigues (Bouches-du-Rhône), 6°) M.