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569 résultats pour « Kapp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7691cdc6046d477503eb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[O] ont engagé leurs responsabilités, -condamner solidairement la société KAP Carrelage et M.

Source officielle

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CA

21e chambre

5fd9b9534e0b7baf3dc9a279

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

[J] : La société Kapa Reynolds affirme que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2103563_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Le désistement de la société Kapp Echafaudages est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.

Source officielle
CA

12e chambre

6034c7dda7cca0b2a500da6a

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

Dans ce cadre, Monsieur [N] [E] est devenu président directeur général de la société KAPS DEVELOPPEMENT et président de ses deux filiales, les sociétés REMY KAPS et MLB OPERCULA.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00388

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Le groupe Kapa a ainsi apporté en 2012 et 2013 la somme de 2. 705.533 euros.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6c62cdc6046d47318514

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Didier ADDA, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier Référé numéro : 2026R00420 DEMANDEUR SAS KAP CONSTRUCTION [Adresse 1] comparant par SELARL HAIZE FRESKO AVOCATS - Me Inès FRESKO [Adresse

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb03cdc6046d479cea38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce paiement a été émis au profit de la SAS KAPPA IMMOBILIER, précédent syndic.

Source officielle
CC

soc

6137268dcd580146774267af

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Charles X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg (section industrie), au profit de la société Francis Kapp, société à responsabilité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205880_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Muller-Kapp, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01248

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Rinuy, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Smurfit Kappa France, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301729_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 mars et 18 avril 2023, M. et Mme A et la B, représentés par Me Muller-Kapp, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba2b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

KARP AND CO C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c5298ea2c4236379079a78

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La société Kapa Santé a saisi le cour de renvoi le 10 décembre 2020.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201291

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 4 juin 2019) et les productions, le 19 février 1999, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Martinique et de la Guyane (la Crcam) a cédé à la société Kappa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fde611dae10203c1b57cf6a

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Santé au paiement de la somme de 450.237 € ; débouter la société Kapa Santé de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; condamner la société Kapa Santé à payer à la société Victor Hugo

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b0e1cdc6046d47383077

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La société LNC KAPPA PROMOTION ci-après dénommée « KAPPA » est spécialisée dans l'acquisition, la prise à bail, l'aménagement, la réunion, la division, la construction, la vente, la revente, la location

Source officielle
CA

Chambre sociale

62736ae6a58162057dac687b

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

condamner la SAS Smurfit Kappa aux dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10027

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

social et économique de l'établissement Smurfit Kappa de [Localité 3], après débats en l'audience publique du 10 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106252_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 novembre 2021 et le 30 mai 2022, la société Mélodie A, représentée par Me Kapp, demande au tribunal : 1°) de prononcer la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00947

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

du 25 novembre 2008, la cession totale de la clinique Arc-en-ciel a été ordonnée au profit de la société Kapa santé, entraînant le licenciement de M.

Source officielle