CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6a1a7691cdc6046d477503eb
28 mai 2026
[O] ont engagé leurs responsabilités, -condamner solidairement la société KAP Carrelage et M.
Page 2 sur 29
21e chambre
5fd9b9534e0b7baf3dc9a279
5 décembre 2019
[J] : La société Kapa Reynolds affirme que M.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2103563_20230303
3 mars 2023
Le désistement de la société Kapp Echafaudages est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.
12e chambre
6034c7dda7cca0b2a500da6a
27 septembre 2016
Dans ce cadre, Monsieur [N] [E] est devenu président directeur général de la société KAPS DEVELOPPEMENT et président de ses deux filiales, les sociétés REMY KAPS et MLB OPERCULA.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00388
9 mai 2018
Le groupe Kapa a ainsi apporté en 2012 et 2013 la somme de 2. 705.533 euros.
Référés
6a0c6c62cdc6046d47318514
28 avril 2026
Didier ADDA, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier Référé numéro : 2026R00420 DEMANDEUR SAS KAP CONSTRUCTION [Adresse 1] comparant par SELARL HAIZE FRESKO AVOCATS - Me Inès FRESKO [Adresse
3ème chambre civile
6a10bb03cdc6046d479cea38
22 mai 2026
Ce paiement a été émis au profit de la SAS KAPPA IMMOBILIER, précédent syndic.
soc
6137268dcd580146774267af
3 décembre 1996
Charles X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg (section industrie), au profit de la société Francis Kapp, société à responsabilité
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205880_20221025
25 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Muller-Kapp, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01248
23 juin 2016
Rinuy, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Smurfit Kappa France, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301729_20230425
25 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 mars et 18 avril 2023, M. et Mme A et la B, représentés par Me Muller-Kapp, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre
1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba2b
21 octobre 2025
KARP AND CO C/ S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a78
5 juillet 2022
La société Kapa Santé a saisi le cour de renvoi le 10 décembre 2020.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201291
26 novembre 2020
Selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 4 juin 2019) et les productions, le 19 février 1999, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Martinique et de la Guyane (la Crcam) a cédé à la société Kappa
Pôle 5 - Chambre 9
5fde611dae10203c1b57cf6a
28 juin 2018
Santé au paiement de la somme de 450.237 € ; débouter la société Kapa Santé de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; condamner la société Kapa Santé à payer à la société Victor Hugo
69e9b0e1cdc6046d47383077
17 janvier 2025
La société LNC KAPPA PROMOTION ci-après dénommée « KAPPA » est spécialisée dans l'acquisition, la prise à bail, l'aménagement, la réunion, la division, la construction, la vente, la revente, la location
Chambre sociale
62736ae6a58162057dac687b
4 mai 2022
condamner la SAS Smurfit Kappa aux dépens.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10027
5 janvier 2022
social et économique de l'établissement Smurfit Kappa de [Localité 3], après débats en l'audience publique du 10 novembre 2021 où étaient présents M.
3ème Chambre
DTA_2106252_20231005
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 novembre 2021 et le 30 mai 2022, la société Mélodie A, représentée par Me Kapp, demande au tribunal : 1°) de prononcer la
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00947
28 mai 2015
du 25 novembre 2008, la cession totale de la clinique Arc-en-ciel a été ordonnée au profit de la société Kapa santé, entraînant le licenciement de M.