#Antoine Kergall prieš Europos Parlamentas.#Byla C-1/55.

du 3 septembre 1985 qui certifie ne pas avoir organisé de voyage depuis l'année 1980, étant remarqué que les statuts déposés fixaient comme objet de l'association l'organisation et l'animation de kermesses

[X] dans les deux expertises sollicitées par la société Kerbar ordonnées par les décisions du 22 mai 2019 (RG 18/386) et du 14 octobre 2019 (RG 19/51). -réserver les dépens.

par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Carine DIDIER, Greffière, DEMANDERESSE La société KERDAM

BRIDGEN TECH Représentant : Me Sophia KERBAA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0398 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous,

Z..., domicilié [...]                         , 3°/ à la société Mac Kebab, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                              , défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Kerbach à sa demande de communication

à l'encontre de Kerbea.

de la Marne a été condamnée à payer à la société Kerbea France soit 28.674?

SAS KERBEA FRANCE Les Valles RN 152 [...]

à l'encontre de Kerbea.

à l'encontre de Kerbea.

DE MONTAUBAN JUGEMENT PRONONCE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU COURS DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE du 12/05/2026 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 001845 2026000329 LE CHALET A KEBAB

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, de 1993 à 1996, les sociétés DBA, Pleneno distribution, Kerlann

Par un courrier, enregistré le 4 novembre 2022, la SAS Kerdam a déclaré maintenir sa requête.

. # Antoine Kergall tegen Gemeenschappelijke Vergadering. # Zaak 1/55.

Par un mémoire, enregistré le 11 décembre 2024, la société SAS Kerdam déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

SCI KERLAN C/ S.E.L.A.R.L.