suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la chasse (ONC), dont le siège social est ... (17ème), en cassation d'un jugement rendu le 16 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Lesparre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 janvier 2003), que la société Lézard graphique, agissant

Sans aucune réaction de la société TRAIN&LEARN. C'est en l'état que l'affaire se présente devant le tribunal des céans.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Depaquy-Lepage, notaires associés, dont

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Lesparre

établissement secondaire à Cholet (Maine-et-Loire) BP 905, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1993 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Lepercq

qu'à l'issue de ces recherches aucun autre animal protégé n'avait été retrouvé en sorte que « le bilan du dommage comportant une tortue d'Hermann (deux si l'on compte celle décédée plus tard) et un lézard

valoir que Me A..., lors de son audition en tant que témoin assisté représentant l'étude notariale de Villeneuve Saint-Georges, n'était plus en charge de cet office administré à l'époque par la SCP Lenard-Salaun

conseil de prud'hommes infirmée par la cour d'appel de Bordeaux le 26 juin 1987, a contesté la légitimité de son licenciement et réclamé réparation de son préjudice devant le tribunal d'instance de Lesparre

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 mai 2004), que la société Etablissements Leporq

Yves X..., demeurant ... 113 à Codognan (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit du Cabinet Lecart, dont le siège

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-16.949 contre l'arrêt rendu le 29 avril 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Huglo Lepage

pour y répondre de l'infraction d'outrage à raison de messages électroniques contenant des propos de nature à porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction de maire de la commune de Lesparre-Médoc

LITTARDI Nicolas, Mme LECART Emilie, Assesseurs. Prononcée le 23 février 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Lesparre-Médoc à sa demande de

ferrée jusqu'au Havre où elle a été entreposée sur le terminal de la société Somaba, d'où la société Creeks en a confié le transport jusqu'à Saint-Denis à la société MTM qui s'est substituée la société Lemarex

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boucherie centrale Lepic, société à responsabilité limitée, dont le

holding dépourvue de tout personnel et dactivité de production", sans constater que la société Dentelle Sophie Hallette était la seule détentrice du pouvoir de direction, de contrôle et de sanction à légard

reproduction dans le cadre d'une politique globale de protection des espèces animales protégées, notamment le faucon crécerelette, le ganga cata, l'outarde canepetière, l'oedienème, le criquet rhodanien et le lézard

reproduction dans le cadre d'une politique globale de protection des espèces animales protégées, notamment le faucon crécerelette, le ganga cata, l'outarde canepetière, l'oedienème, le criquet rhodanien et le lézard