Lionel, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 23 novembre 1995, qui a condamné chacun d'eux, pour tentative de meurtre, vols et tentative de vol avec arme et association

Patrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 2 mars 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Lionel Y... du chef de rébellion ; Vu le

Lionel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 septembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Paulette Y..., épouse Z..., des

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 11 mars 1997, qui, pour violences aggravées et violences avec arme, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement, a ordonné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 avril 2003), que Lionel

La SCP DE GINESTET-DUALE-LIGNEY fait valoir que cette aide juridictionnelle n'était que partielle, la contribution de l'État ayant été fixée à 55 %.

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, pour abus de confiance et escroquerie, les a condamnés à 15 mois d'emprisonnement avec

DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Monsieur [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au

Y... qui était en compagnie de Lionel, tous les deux nus et se masturbant ; qu'Antonio X...

DE GINESTET-DUALE-LIGNEY avoués à la Cour, conformément à l'article 699 du Code de Procédure Civile.

déclarations, rétractées par la suite, ont été retenues à charge contre lui, pour le déclarer coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants et le condamner de ce chef ; "aux motifs que Lionel

l'interdiction de tous les droits civiques, civils et de famille pendant 5 ans ; "1 ) aux motifs qu' "il résulte des éléments du dossier et des débats que le 16 mars 1993, peu après 20 heures, Marie-Line

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1999, qui, pour tromperie, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

La SCP DE GINESTET-DUALE-LIGNEY reprend la procédure et justifie les éléments de l'état de frais.

Lionel X..., demeurant villa Mongilardi, Parassac-La-Descente, Gap (Hautes-Alpes), II. Sur le pourvoi n° T 91-44.724 formé par M.

A..., dont il ressortait que ces derniers auraient livré l'avant d'un véhicule Renault à la demande expresse du demandeur, sans rechercher si Lionel X... a alors eu connaissance de l'origine frauduleuse

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 décembre 2005) d'avoir supprimé la contribution maternelle à l'entretien et l'éducation des deux enfants majeurs Lionel et Vanessa, alors, selon le

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1998, qui, pour escroquerie, tromperies, abus de faiblesse, faux, usage de faux, infractions à la

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 21 novembre 2002, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs de faux et usage contre Lionel

en même temps que son dossier fiscal que ceux-ci lui ont restitué, qu'en raison de la confiance qu'elle plaçait en eux, étant la marraine de leur fille et ayant offert la réception du remariage de Lionel