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280 résultats pour « Michel Ducrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021996040

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

Ducroux Economie et Techniques de la Construction (MD ETC), - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613720d7cd580146773eed62

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

Michel A..., domicilié en cette qualité audit siège, 2°) le groupement d'intérêt économique A...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642e757b8b510604f5bc1cd9

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/05451 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PEMG APPELANTE : Mme [S] [F] épouse [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66902185766d1156dbbecce9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 23/12049 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4GIL MINUTE N° : 24/384 Copie exécutoire délivrée le 11/07/24 à Me Michel

Source officielle
CA

1re chambre civile

6262480ab1a50c277d4c5aa7

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 assistée de Me Hugues DUCROT

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b01023b98137c17478928f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 16/13136 - N° Portalis DB2H-W-B7A-Q3GQ Jugement du 23 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Hugues DUCROT

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66980994b60c111a421b8f11

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

- 42 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Anne MARTINEU de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hugues DUCROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734b

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Monsieur Michel Z...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e7ac25a97f0381f56f4

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

barreau de LYON INTIMEE : Syndicat des copropiétaires IMMEUBLE RUE ANDRE BOLLIER représenté par son syndic la REGIE VINCENT TARGE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SCP DUCROT

Source officielle
CC

soc

61372267cd580146773fca8b

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

Joël B..., demeurant 5, square Michel Ange au Plessis Robinson (Hauts-de-Seine), 5 / M. José C..., demeurant ...

Source officielle
TJ

Référés civils

67f6b962a9d5adc26061e830

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

EAU DU GRAND LYON - LA REGIE, dont le siège social est sis [Adresse 39] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON COMMUNE DE [Localité 35],

Source officielle
CC

civ3

61372267cd580146773fcab9

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Alain, Jean-Marie D..., époux de Mme Edith, Louise, Marguerite Ducrot, demeurant ...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616290d1e498f0b428bb8360

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

11 Décembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Mai 2013 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401426_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistrés le 15 mars 2024, la SCCV Plaine Saint-Michel, représentée par Me Gombaret, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b01296b51ba2b1c57f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

GB, [E] [F], [R] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I

Source officielle
CA

1ère chambre

642fb68acece1704f5747746

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ADVENIS GESTION PRIVÉE Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Jean-michel DIVISIA à Me Périne FLOUTIER à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87639

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

Au vu de ce listing, 15 colis ont été remis à la société DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616282447a007b88ee1567c0

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

siège social : [Adresse 1] [Localité 3] agissant par région Centre-Est [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP DUCROT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140d4e0040aa3735c48f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

9] [Localité 3] Jugement du 03 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna MATOMENE, Juge, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Madame Michèle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140f4e0040aa3735c4af

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

11] [Localité 5] Jugement du 03 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna MATOMENE, Juge, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Madame Michèle

Source officielle

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