Yves Y..., demeurant ... (16ème), 2 / la société anonyme Exal Nancay, dont le siège social est à Neuvy-sur-Barangeon (Cher), 3 / M.

Serge H..., demeurant à Nancras, Saujon (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile section 2), au profit de M.

X... n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Nancya rejeté sa demande dirigée contre la décision du 7 juin 1994 de la commission départementale

A B et Mme C B, représentés par Mes Petetin et Nanclares, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux, d'un montant

Il ressort des pièces du dossier que M. et Mme B sont propriétaires des parcelles cadastrées section C n° 337 à 758 au lieudit " Grandchamp " sur le territoire de la commune de Nançay (18330).

procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrée les 23 octobre 2020, 19 novembre 2021 et 12 septembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Serap Finances, représentée par Me Nanclares

Vu 2° sous le n° 46 314, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 octobre 1982 et 4 février 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Fatma, Nacla

[13] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Haute-Loire d'un recours aux fins de contester la décision tendant à confirmer l'imputation à son compte employeur des conséquences 'nancières

Que les mentions "âgée de dix sept ans, née et domiciliée à [Localité 10]- Inde anglaise" concernant Mme [J] lors son mariage du [Date mariage 3] 1946 à [Localité 10], Inde anglaise, Talouk de Nannilame

Beaunois à savoir : Beaune-la-Rolande, Auxy, Bordeaux-en-Gâtinais, Barville, Batilly, Boiscommun-Chemault, Chambon-la-Forêt, Courcelles-le-Roi, Egry, Gaubertin, Juranville, Lorcy, Montbarois, Montliard, Nancray

d'Évelyne PEIGNE greffier lors des débats et de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier lors du prononcé, Statuant en référé dans la cause opposant : I-Monsieur Sylvain X... ... 45340 NANCRAY

Il est ouvrier d’État et réside à Nancray (Doubs).   Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

[G] a interjeté appel de la décision en ce qu'elle avait dit que la société avait valablement levé la clause de non-concurrence et l'avait débouté de ses demandes au titre de la contrepartie 'nancière

3113-2 du code général des collectivités territoriales, réunit les anciens cantons d'Aubigny-sur-Nère, de La Chapelle-d'Angillon et d'Argent-sur-Saudre ; que, s'il comprend également les communes de Nançay

avenue Jean Lebas ", ayant son siège au 37 rue du Molinel à Lille (59800), la SCI Marwen, ayant son siège au 35 avenue Jean Baptiste Lebas à Roubaix (59100), la SCI Aya, ayant son siège au 75 rue de Nancyà

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2022, M. et Mme B, représentés par Me Nanclarès, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 septembre 2022

cause , Constater l'interdépendance des contrats ; Prononcer la caducité du contrat de location financière souscrit auprès de la société Locam Prononcer la caducité du contrat de location fi nancière

Cette tendance baissière est intervenue dans un contexte économique général morose qui continue d'affecter la situation 'nancière de la clinique sans que les perspectives pour les prochains mois ne viennent