SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE THOMAS ET HARRISON A SOUSCRIT A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE NEGRONI

[D], [K], [B] [C] Mme [E], [W] [C] née [M] Mme [L], [P], [X] [C] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Sandra NEGRONI - #P0255 représentée par Me Sandra NEGRONI - #P0255 représentée par Me Sandra NEGRONI

apparaître 187 modifications-annulations de fichiers clients représentant la somme totale de 331 836 francs ; qu'il est ainsi établi qu'Hubert X..., qui était responsable du magasin situé à Nazelles-Négron

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026.

14520 Commes Madame [N], [J] [E] née [O] Chateau du Bosq - Lieu dit du Bosq 14520 Commes Madame [I], [L], [D] [E] Chateau de la Folie - route de la Folie 60590 TRIE-CHATEAU représentée par Me Sandra NEGRONI

BACOU, greffier, avons entendu : Nesrine X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Nembrini, société anonyme, dont le siège est ...,

mars 2005 et tendant à l'introduction auprès du Conseil de l'Europe, des organisations internationales et de l'Organisation des Nations-Unies, d'une requête d'une part en reconnaissance de la traite négrière

Article 2 : Les conclusions de la commune de Nazelles-Négron tendant à l'application des dispositions de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.

de toutes ses demandes - Condamner la SCI Neguine à payer à la Sarl Rapidauto la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile - Condamner la SCI Neguine aux dépens

C..., candidat et tête de la liste « Nazelles-Négron en mieux » aux élections municipales à Nazelles-Négron (37530) à venir les 15 et 22 mars 2026, demande au tribunal de vérifier la conformité de la communication

Nehring, conseiller, pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R. 776-1 du code de justice administrative.

Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Gentilhomme, représentant Mme C..., et de Me Nicaise, représentant la commune de Nazelles-Négron.

NEGRONI représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON

letter-spacing:-0.1pt } .sC5CDDC56 { font-family:Arial; background-color:#ff0000 } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION DH   (98) 292 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 24546/94   NEGRONI

ses annexes, notamment les délibérations visées au titre des pouvoirs du maire de la commune de Nernier ; 5°) de mettre à la charge de la commune de Nernier une somme de 2500 euros et la même somme

X... sur le territoire de la commune de Nazelles-Negron Indre-et-Loire et a ordonné avant-dire-droit une expertise ; 2° rejette la demande présentée devant le tribunal administratif par M.

SARL, de condamner la Société DE NEGRI et la Société COLGATE PALMOLIVE in solidum à lui payer la somme de 107. 734, 16 € correspondant aux sommes engagées par la Société DE NEGRI, à compter du 1er janvier

Il ressort des pièces du dossier, et, notamment, des statuts de l'association Nernier Vert, que cette dernière a pour objet de protéger la nature dans la commune de Nernier.

Vu la procédure suivante : L'association Nernier Vert a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 5 mars 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Nernier