, que soit constatée l'acquisition de la clause résolutoire prévue au bail, au motif que la société SBB avait, en méconnaissance des termes dudit bail, fait occuper les lieux par un tiers, la société NEA

Elle est représentée devant la Cour par le Moniteur grec Helsinki, une organisation non gouvernementale ayant son siège à Glyka Nera (Athènes).

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 JANVIER 2023 APPELANT : [P] [N] [S] né le 01 Juillet 1961 à Irak [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Malik NEKAA

EVASION [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, toque : 476 APPELANT S.A.

mauvaise qualité des panneaux, de cet engagement moyennant le versement d'une indemnité d'un million de francs plutôt que l'introduction d'une action en résiliation, et l'option d'achat à la société Neas

PATISSERIE INES Anciennement AC COIFFURE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [L] [H] né le

#Neka Novin Co., Private Joint Stock contro Consiglio dell'Unione europea.

Condamner la société SwissLife à payer la somme de 3.500 euros à la société NEBA CONSEIL ; Condamner la société SwissLife à payer la somme de 3.500 euros à la société V2A COURTAGE.

disposition au Greffe RG 2024051585 12/09/2024 ENTRE : SAS ELTEXYS S.A.S., dont le siège social est 128 rue La Boétie 75008 Paris - RCS B 852643956 Partie demanderesse : assistée de SELARL ALLARD NEKAA

Les sociétés NELA et ST VENGADESWARA MARCHE, MM.

Y..., es qualités, à payer à la SARL NEVA la somme de 82. 022, 29 €. La Selarl L. X... & C.

CONDAMNER la société NECA RENOVATION aux entiers dépens de l'instance.

NEYA FLEURS Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 20 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00306 Copies exécutoires

Article 2 : Les conclusions présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative par la société Nema Love sont rejetées.

 ; . débouter la société NEYAA du surplus de ses demandes.

Par conclusions récapitulatives du 19 septembre2022, la SA NERA PROPRETE PROVENCE, demande à la cour d'appel de': - Confirmer le jugement entrepris et Constater que la Société NERA PROPRETE PROVENCE a

Il résulte de l'échange de courriels du 24 janvier 2013 entre le président directeur général de la société Nera, M. V..., et M.

Prénom NOM Année de naissance Nationalité Lieu de résidence   Elissavet BARMAXIZOGLOU 1987 grecque Glyka Nera   Stefanos ACHILLEOS 1984 cypriote Athènes   V.A. 1985 grecque Glyka Nera &#

Par un acte, enregistré le 10 mars 2022, la SAS Nema déclare se désister de la présente instance. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Nekkaz. 8. Il résulte de tout ce qui précède que M.