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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP Civil
69c19ce7cdc6046d47b16173
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie exécutoire à : Me Fleur NOUGARET-FISCHER ☒ Copie à : Me Fleur NOUGARET-FISCHER ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601997_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., représentée par Me Nogaret, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94903
13 mars 2020
13 mars 2020
Représenté par Me Patricia CROCI de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau de SENS Monsieur A... S... [...] [...]
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4fec4
16 octobre 1980
16 octobre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE NOGARET CONDUCTEUR DE TRAVAUX AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME BRUSTEL, A ETE NOMME ADMINISTRATEUR ET PRESIDENT DU CONSEIL
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523939_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
B... à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement de la somme de 1 500 euros à Me Nogaret, conseil de M.
Source officielleciv2
6137224fcd580146773fbe7f
2 novembre 1994
2 novembre 1994
André Y..., demeurant à Gontaud-de-Nogaret (Lot-et-Garonne), "Belloc", en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1992 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104453_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ainsi, la zone 1AUh " Le Palau " devenue " Porte du Vallespir " passe de 4,1 à 1,2 hectares et la zone 2AUh de " Nogarède " de 14,4 à 11,8 hectares.
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd036b63637c907b7bf1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS : Monsieur [V] [M] [W] [Y] né le 21 Août 1958 à [Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Guilhem NOGAREDE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6688de05676b73dd81b96ca8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MOCA ATELIER D'ARCHITECTURE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Philippe NOUGARET de l'AARPI NOUGARET-TESTELIN
Source officielle1ère Chambre A
668edce92980a82f59dc5773
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FE délivrées le : Jugement rectificatif rendu le 05 Juillet 2024 ENTRE : Association CENTRE DE FORMATION DE L’ESSONNE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Gilles NOUGARET
Source officielleJCP
68715b30d395d6ba9f2a420a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Représentée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET- DE METZ-CROCI, Avocat au Barreau d'AUXERRE, substituée par Me Laure PARVERIE, Avocat au Barreau d'AUXERRE.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007936592
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Alain NOGAREDE, demeurant 127 avenue Aristide Briand, (27000) à Evreux, M. Denis COLLIN, demeurant 6 rue Pablo Picasso, (27000) à Evreux, M.
Source officielle2ème Chambre
66347eb7789e5f0008d7cd32
29 avril 2024
29 avril 2024
[L] [O] né le 13 Mai 1945 à COUCOURDE de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représentés par Me Guilhem NOGAREDE de la SELARL GN AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Et INTIMES :
Source officiellesoc
613724abcd58014677417690
9 mai 2006
9 mai 2006
Nougaret en qualité de technicien poseur de climatiseurs a été licencié pour motif économique le 2 mars 2001 ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Nîmes, 23 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287f
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-89300 CHAMPLAY Représenté par Me Patricia NOGARET, avocat au barreau d'AUXERRE, substitué sur l'audience par Me Gaëlle DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0191 Madame Mireille X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922aa
16 avril 2015
16 avril 2015
FRANCE intervient poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège Tour CB21 - 16 place de l'Iris 92040 PARIS LA DEFENSE Représentée par Me Guilhem NOGAREDE
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
69d96109cdc6046d47cfdfb5
10 avril 2026
10 avril 2026
CHRISAIDE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fleur NOUGARET-FISCHER, avocat au barreau de BEZIERS substituée par me Sylvain FOURNIER
Source officielleJCP
68715b2dd395d6ba9f2a41ce
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MON LOGIS Représentée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI C/ Mme [R] [X] JUGEMENT Sous la présidence de Carole MARTINET, Juge des contentieux de la Protection
Source officielleChambre de l'exécution
69011f312481d356bd291e7e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
au RCS de [Localité 4] sous le n° 804 125 391 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphanie HELOU, avocat au barreau de QUIMPER, avocat postulant Maître Julien NOGARET
Source officielleciv1
6079432a9ba5988459c41442
26 mars 1974
26 mars 1974
COUR D'APPEL DE DIJON DU 10 NOVEMBRE 1967, ENONCE QU'IL A ETE RENDU << PAR LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - LAQUELLE COMPORTE QUATRE CHAMBRES - PREMIERE CHAMBRE REUNIE LE 29 MAI 1972 OU SIEGEAIENT M NOUGARET
Source officiellePage 2 sur 17