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44 résultats pour « Odile LABOUREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

689464975418c246fd60eea4

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : CS QUADRAO 2 (SARL) [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 4] Me Nathan MILLET Avocat Cabinet de Me Marie Odile

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10113

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Odile, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                            , en qualité de mandataire liquidateur de M. et Mme Y..., défenderesse à la cassation ; Vu la

Source officielle
CC

civ3

61372396cd5801467740bbb7

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

2 / Mme Amal C..., épouse Y..., demeurant ensemble, les ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Odile

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007797991

Admin. suprême

22 mars 1991

22 mars 1991

Nicolay, de Lanouvelle, avocat de Mme Odile X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110535

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de Mmes X..., Y... et Z... et de M.

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

66162bd599851e0008f1e4e2

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la Cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10369

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

[N] [E], domicilié [Adresse 18], 19°/ à la société Sadefa industries, société anonyme, dont le siège est [Adresse 19], représentée par la société Stutz Odile, société civile professionnelle, dont le

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e7d7

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

formé par la société Clinique François 1er, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 2000 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Odyle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d1

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

avoués à la Cour assistée de Maître LAPP Virigine avocat, toque D1974 INTIMEE SAS GARDIENNAGE PROTECTION SERVICE GPS agissant poursuites et diligences de son représentant légal 8 rue Labouret

Source officielle
CC

civ1

613720e0cd580146773ef1f9

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

..., en cassation des arrêts rendus le 26 janvier 1984 et le 3 septembre 1986, par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Yvon E..., restaurateur, 2°/ de Madame Odile

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6f6

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

profit : 1 / de Mme Bernadette XJ..., demeurant ..., 2 / de Mme Maryline XU..., demeurant ..., 3 / de Mme Sergine V..., demeurant ..., 4 / de Mme Laure XS..., demeurant ..., 5 / de Mme Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85946

Appel

3 septembre 2001

3 septembre 2001

TOMASI (avocats au barreau de HAUTES-ALPES) et plaidant par Maître TOMASI INTIMEE : Madame Michèle X... née le 28 Novembre 1958 à ALBI (81000) de nationalité Française Route du Col Saint-Jean 25260 LABOREL

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Eddy Vanoverschelde, - Mme Marie-Paule Brossard, - Mme Yvelise Follet, - Mme Marie-Odile Houset, - M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63be63a513ef607c90ab65e8

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

JUIN 2020 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-19-1163 APPELANTE : Madame [X] [B] née le 24 Mars 1952 à [Localité 4] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie Odile

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66a33c3102a12a235bae6dc0

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

la Cour : Jugement du 04 MARS 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SÈTE -N° RG F 21/00010 APPELANT : Monsieur [B] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie odile

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CA

1re chambre sociale

65b20d80c4cf860008dff4db

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

: Jugement du 25 JANVIER 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00253 APPELANTE : Madame [U] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie odile

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CA

1ère Chambre

680c6bd68eda960fba78b2ab

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100923

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Z..., conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la Banque populaire du Massif Central, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme X..., et après en avoir

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CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

SOCIETE D'EXPLOITATION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maxime ASCENCIO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Odile

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300852

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Maurice C..., 13°/ à Mme Odile D... épouse C..., 14°/ à Mme Marie-Dominique E... veuve F..., 15°/ à Mme Hélène F..., 16°/ à Mme Mélanie F..., 17°/ à Mme Lise F..., 18°/ à M.

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