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61 résultats pour « Olivier Mazoyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

65b362c71d7564000872df0e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Localité 6] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque :475 Et ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
TJ

J.E.X

669ff255d9953d09165ae58b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

SELARL PICON AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE La société CHOUN, SAS immatriculée au RCS de VILLEFRANCHE-TARARE sous le n°B 799 614 029 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

659e495655379800088473a2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Optex Security, représentée par son président en exercice [Adresse 3] [Localité 2] Comparant, concluant par la SCP Solvel - Barrue, avocats au barreau des Ardennes et par Me Olivier Mazoyer, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

66352921e4b5292aaa65f83a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[L] [I], Mme [G] [K] veuve [I] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Marine CAUCHI - 2026 Me Emmanuel LAROUDIE - 1182 Me Olivier MAZOYER - 963 NOTAIRE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

668442fa8bcff606d9c4a96b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ASSOCIES - 2167 Me Valérie BERTHOZ - 1113 Maître Daphné O’NEIL de la SELARL BOEGE AVOCATS - 1971 Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228 Maître Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES - 1748 Me Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68032e361fa67923f7882a1d

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

COUVENT BON ACCUEIL [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque:475 Et ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109db8cdc6046d479ab400

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

INTIM 7 Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON Société MMA IARD ASSURANCES

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109ddacdc6046d479ab65e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

INTIM 7 Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a18a92acdc6046d474995dc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 894 201 110, dont le siège social est sis 20 B rue Julien - 69003 LYON représentée par Me Nathalie FARAH, avocat au barreau de VIENNE, avocat postulant et Me Olivier

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00d66cdc6046d47055ff8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

INFINITY dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cad6

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

SARFAT prise en la personne de son gérant ayant son siège 14, rue Gorge de Loup 69009 LYON représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me MAZOYER Olivier, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbff7cdc6046d4708ace1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La SARL LE PARADIS DES FRUITS a comparu en la personne de Madame [L] [Q], gérante, assistée de Maître François MAZOT avocat au barreau du Havre.

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640c13ef607c90ab6841

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

MATERIELLE Madame [K] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Didier OLIVE de la SCP OLIVE, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

66903930766d1156dbc01372

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FOREZ BATISSEUR, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER de la SELARL

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f8766d1156dbc00b41

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CMS CONCEPT METAL SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68884-69352

Admin. suprême

2 mars 1999

2 mars 1999

32492/96) introduites à l’origine par cinq ressortissants belges   :   Guy Coëme, né en 1946, domicilié à Waremme, ancien membre de la Chambre des Représentants et ancien ministre; Jean-Louis Mazy

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5786ccdc6046d47a6bbeb

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

citation de la société LETOILE DU NORD par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 06/10/2025 ; Suivant acte en date du 01/10/2025 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57974cdc6046d47a6ccc1

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

et la citation de la société AIM par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 06/10/2025 ; Suivant acte en date du 1er octobre 2025 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b579b0cdc6046d47a6d0c1

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six octobre deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Olivier PILLOT, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57a0ecdc6046d47a6d6aa

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

citation de la société [T] [Z] par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 06/10/2025 ; Suivant acte en date du 29 septembre 2025 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

Source officielle

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