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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
65b362c71d7564000872df0e
25 janvier 2024
Localité 6] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque :475 Et ayant pour avocat plaidant Me Olivier
J.E.X
669ff255d9953d09165ae58b
16 juillet 2024
SELARL PICON AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE La société CHOUN, SAS immatriculée au RCS de VILLEFRANCHE-TARARE sous le n°B 799 614 029 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olivier
1ère chambre section JEX
659e495655379800088473a2
9 janvier 2024
Optex Security, représentée par son président en exercice [Adresse 3] [Localité 2] Comparant, concluant par la SCP Solvel - Barrue, avocats au barreau des Ardennes et par Me Olivier Mazoyer, avocat
Chambre 9 cab 09 F
66352921e4b5292aaa65f83a
30 avril 2024
[L] [I], Mme [G] [K] veuve [I] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Marine CAUCHI - 2026 Me Emmanuel LAROUDIE - 1182 Me Olivier MAZOYER - 963 NOTAIRE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Chambre 3 cab 03 C
668442fa8bcff606d9c4a96b
2 juillet 2024
ASSOCIES - 2167 Me Valérie BERTHOZ - 1113 Maître Daphné O’NEIL de la SELARL BOEGE AVOCATS - 1971 Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228 Maître Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES - 1748 Me Olivier
68032e361fa67923f7882a1d
17 avril 2025
COUVENT BON ACCUEIL [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque:475 Et ayant pour avocat plaidant Me Olivier
Chambre 10 cab 10 J
6a109db8cdc6046d479ab400
18 mai 2026
INTIM 7 Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON Société MMA IARD ASSURANCES
6a109ddacdc6046d479ab65e
INTIM 7 Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Chambre 1 Cabinet 3
6a18a92acdc6046d474995dc
21 mai 2026
immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 894 201 110, dont le siège social est sis 20 B rue Julien - 69003 LYON représentée par Me Nathalie FARAH, avocat au barreau de VIENNE, avocat postulant et Me Olivier
Référés civils
69d00d66cdc6046d47055ff8
3 avril 2026
INFINITY dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad6
4 novembre 2008
SARFAT prise en la personne de son gérant ayant son siège 14, rue Gorge de Loup 69009 LYON représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me MAZOYER Olivier, avocat au barreau
Trib. de Commerce
69fdbff7cdc6046d4708ace1
7 mai 2026
La SARL LE PARADIS DES FRUITS a comparu en la personne de Madame [L] [Q], gérante, assistée de Maître François MAZOT avocat au barreau du Havre.
3ème chambre
63be640c13ef607c90ab6841
10 janvier 2023
MATERIELLE Madame [K] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Didier OLIVE de la SCP OLIVE, avocat
Service des référés
66903930766d1156dbc01372
11 juillet 2024
FOREZ BATISSEUR, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER de la SELARL
669038f8766d1156dbc00b41
CMS CONCEPT METAL SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68884-69352
2 mars 1999
32492/96) introduites à l’origine par cinq ressortissants belges   :   Guy Coëme, né en 1946, domicilié à Waremme, ancien membre de la Chambre des Représentants et ancien ministre; Jean-Louis Mazy
CHAMBRE DU CONSEIL
69b5786ccdc6046d47a6bbeb
6 octobre 2025
citation de la société LETOILE DU NORD par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 06/10/2025 ; Suivant acte en date du 01/10/2025 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
69b57974cdc6046d47a6ccc1
et la citation de la société AIM par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 06/10/2025 ; Suivant acte en date du 1er octobre 2025 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
69b579b0cdc6046d47a6d0c1
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six octobre deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Olivier PILLOT, Président, assisté
69b57a0ecdc6046d47a6d6aa
citation de la société [T] [Z] par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 06/10/2025 ; Suivant acte en date du 29 septembre 2025 du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
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